Résultat de recherche : destruction des espèces d’animaux classées nuisible
1746 résultats
profil-environnemental-2018.pdf
...........................................45 Une responsabilité de la région vis-à-vis de la conservation de nombreuses espèces animales ..............................................................43 De nombreuses espèces menacées par l’atteinte à leurs habitats ..........................................................44 Une flore exceptionnelle, mais de nombreuses espèces menacées de disparition
profil-environnemental-2017.pdf
...........................................43 Une responsabilité de la région vis-à-vis de la conservation de nombreuses espèces animales ..............................................................41 De nombreuses espèces menacées par l’atteinte à leurs habitats ..........................................................42 Une flore exceptionnelle, mais de nombreuses espèces menacées de disparition
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.............................................41 ► CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT et PROTECTION CONTRE LE BRUIT janvier 1983), par contre elle est sans incidence sur les immeubles classés ou inscrits sur l'inventaire de faire obstacle à l'écoulement des eaux ou de restreindre d'une manière nuisible le champ
14-09-03_PdM_MC_v11_cle0577c1.pdf
...............................................................................................42 Thème : Statut de protection des espèces ...............................................................................................44 Descripteur 2 : Espèces non indigènes contenues ...............................................................................................58 Descripteur 3 : Stocks des espèces exploitées
avis_cecb_putois_europe_du_23_novembre_2018.pdf
de destruction de l’espèce sera levée par sa protection : 3 000 animaux minimum tués par la chasse en « espèce chassable » en France et n’est plus déclaré « espèce nuisible » que dans trois départements » ou « nuisible » ne sont plus d’actualité concernant le putois (modification réglementaire, « espèce susceptible
2018_suivi-especes-invasives-marines-spm_dtam.pdf
ou à une partie désignée de ce taxon. Art L.427-8 CE prévoit destruction des animaux nuisibles AM 30 septembre 1988 modifiés : liste des espèces susceptibles d’être classées nuisibles Certaines espèces et de la gestion de l’introduction et de la propagation de certaines espèces animales et végétales (livre IV
2019-06-06_arrete_especes_susceptibles_occasionner_degats_2019.pdf
piégé toute l'année et en tout lieu. 7° La destruction des animaux classés susceptibles d'occasionner . Article 3 En cas de capture accidentelle d'animaux n'appartenant pas à une espèce classée d'animaux classées nuisibles est abrogé. Article 5 Le directeur de l'eau et de la biodiversité est
etat_des_lieux_bassin_soi_v3_cle52afc1-1.pdf
bathymétriques, un appauvrissement qualitatif et quantitatif des espèces végétales et animales et traduire ................................................................................................................................................. 30 1-2 / 1-6 Espèces marines et côtières/ Atteintes aux espèces MAYOTTE .....................................................................................................................................62 1-8 Espèces invasives MAYOTTE
AAP CORTEA 2015 : EMCAIR - EMission des Carrières dans l'AIR.
........................................................................................................................................................144 E.1.4. Préservation des espèces et biodiversité des installations classées sur a minima 2 carrières de chaque département pour les aspects paysagers et remise en Sarthe. Cependant, dans le Maine-et-Loire, il a été évoqué par l’inspection des installations classées
AAP CORTEA 2015 : EMCAIR - EMission des Carrières dans l'AIR.
........................................................................................................................................................144 E.1.4. Préservation des espèces et biodiversité des installations classées sur a minima 2 carrières de chaque département pour les aspects paysagers et remise en Sarthe. Cependant, dans le Maine-et-Loire, il a été évoqué par l’inspection des installations classées