Toutes les consultations
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Garrigues de la Moure et d’Aumelas (zone de protection spéciale)
Consultation du 08/09/2016 au 29/09/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Garrigues de la Moure et d'Aumelas (zone de protection spéciale) - FR9112037
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Plateau des mille étangs (zone spéciale de conservation)
Consultation du 08/09/2016 au 29/09/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Plateau des mille étangs (zone spéciale de conservation) - FR4301346
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l’Orbe (zone spéciale de conservation)
Consultation du 08/09/2016 au 29/09/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Orbe (zone spéciale de conservation) - FR4301308
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Vallons de la Drésine et de la Bonavette (zone spéciale de conservation)
Consultation du 08/09/2016 au 29/09/2016 - 3 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Tourbières, lac de Remoray et zones humides environnantes, site renommé Vallons de la Drésine et de la Bonavette (zone spéciale de conservation) - FR4301283
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Beuve (zone spéciale de conservation)
Consultation du 08/09/2016 au 29/09/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Beuve (zone spéciale de conservation) - FR7200802
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Double (zone spéciale de conservation)
Consultation du 08/09/2016 au 29/09/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Double (zone spéciale de conservation) - FR7200671
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l’arrière dune du littoral girondin (zone spéciale de conservation)
Consultation du 01/09/2016 au 22/09/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du littoral girondin (zone spéciale de conservation) - FR7200681
Projet de décret relatif à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l’exposition aux rayonnements ionisants et à la sécurité des sources de rayonnements ionisants contre les actes de malveillance.
Consultation du 31/08/2016 au 30/09/2016 - 3314 contributions
La présente consultation concerne le projet de décret relatif à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l'exposition aux rayonnements ionisants et à la sécurité des sources de rayonnements ionisants contre les actes de malveillance.
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Val de la Joux et la Vouette à Roches-sur-Rognon (zone spéciale de conservation)
Consultation du 31/08/2016 au 21/09/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Val de la Joux et la Vouette à Roches-sur-Rognon (zone spéciale de conservation) - FR2100322
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Marais d’Athis-Cherville (zone spéciale de conservation)
Consultation du 31/08/2016 au 21/09/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Marais d'Athis-Cherville (zone spéciale de conservation) - FR2100286
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et fruticées de la Côte oxfordienne de Bologne à Latrecey (zone spéciale de conservation)
Consultation du 31/08/2016 au 21/09/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et fruticées de la Côte oxfordienne de Bologne à Latrecey (zone spéciale de conservation) - FR2100249