Projet d’arrêté pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts

Consultation du 09/07/2026 au 30/07/2026 - 75337 contributions

Note de présentation :

Le projet d’arrêté soumis à la consultation du public est pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts.

Introduction :

En application du 2° du I de l’article R. 427-6 du code de l’environnement, il revient au ministre chargé de la chasse de fixer par un arrêté la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) dites « du groupe 2 ».

Il existe trois groupes d’ESOD définis par l’article R. 427-6 du code de l’environnement. Le premier et le troisième groupe concernent respectivement les espèces non indigènes classées sur l’ensemble du territoire métropolitain par un arrêté ministériel pérenne (Le chien viverrin, le vison d’Amérique, le raton laveur, le ragondin, le rat musqué et la bernache du Canada) et une liste complémentaire définie par un arrêté préfectoral annuel (le sanglier, le lapin de garenne et le pigeon ramier).

Selon ce même article, une espèce peut être classée ESOD pour au moins l’un des quatre motifs suivants :

1° Dans l’intérêt de la santé et de la sécurité publiques ;
2° Pour assurer la protection de la flore et de la faune ;
3° Pour prévenir des dommages importants aux activités agricoles, forestières et aquacoles ;
4° Pour prévenir les dommages importants à d’autres formes de propriété. Le 4° ne s’applique pas aux espèces d’oiseaux.

La liste des ESOD du groupe 2 est fixée pour 3 ans par arrêté ministériel (courant du 1er juillet de la première année au 30 juin de la troisième année). Cet arrêté ministériel est pris sur proposition des préfets de département après avis de la Commission départementale de la chasse et de la faune sauvage (CDCFS) réunie en formation spécialisée sur les ESOD.

Une note technique datée du 8 septembre 2025 a été diffusée aux directions départementales des territoires et de la mer) en vue de l’élaboration des dossiers de demandes préfectorales de classement ministériel d’espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) du deuxième groupe.

Contexte :

Le précédent arrêté triennal du 3 août 2023 établissant la liste des ESOD du groupe 2 est arrivé à son terme le 1er juillet et doit, à ce titre, être renouvelé à compter de l’entrée en vigueur du présent projet d’arrêté. Il s’agit de la cinquième période de renouvellement des ESOD du 2e groupe : 2012-2015, 2015-2019, 2019-2023, 2023-2026, 2026-2029.

Il n’existe pas de liste prédéterminée d’espèces pouvant être classées ESOD dans le groupe 2, cependant seules des espèces chassables peuvent l’être.

La situation du putois et de la martre des pins a toutefois évolué ces dernières années suite à plusieurs décisions du Conseil d’État.

• S’agissant du putois, celui-ci a été retiré de la liste des ESOD du groupe 2 par la décision n° 432485 du 7 juillet 2021. Cette décision a été confirmée en 2025 par la décision n° 488730 du 7 juillet 2025.

• S’agissant de la martre des pins, cette espèce a été retirée de la liste des ESOD du groupe 2 par une décision n° 480617 du 13 mai 2025. Ces retraits résultent du non-respect des exigences de la directive « Habitats, faune, flore », notamment en raison de l’absence de données de suivi de l’espèce.

Le classement n’a pas pour but d’éradiquer les espèces concernées, qui jouent un rôle important dans leur écosystème, mais de prévenir et de réduire les dégâts que certains individus peuvent occasionner localement, notamment lorsqu’ils provoquent des perturbations des écosystèmes, des dommages aux activités agricoles ou des atteintes aux propriétés privées.

Lorsqu’une espèce est classée ESOD, les modalités et périodes de destruction sont renforcées, permettant notamment sa destruction à tir ou par piégeage en dehors des périodes d’ouvertures de la chasse, pour la protection des intérêts ayant conduit à son classement (ex : classement du renard pour la protection des élevages avicoles).

Le projet d’arrêté précise les modes de prélèvement autorisés pour chaque espèce et, en annexe, la liste des espèces classées dans chaque département : ce classement peut être partiel et limité à une partie du département, notamment à certains cantons ou à certaines communes, ou peut se porter sur l’ensemble du département.

Le classement d’une espèce dans la catégorie des ESOD du groupe 2 peut se justifier selon deux critères, rappelés par le Conseil d’Etat dans l’ensemble de ses décisions sur ce sujet :

-  Le premier critère dispose que l’espèce porte atteinte de façon significative à l’un des quatre motifs de l’article R. 427-6 du code de l’environnement. Le seuil de montant de dégâts au-delà duquel il est établi que l’atteinte est significative est apprécié à environ 10 000 € sur la période de triennal par le Conseil d’État.

-  Le second critère est une condition cumulative : l’espèce est répandue de façon significative et, compte tenu des caractéristiques géographiques, économiques et humaines du département, sa présence est susceptible de porter atteintes aux intérêts protégés par l’article R. 427-6 du code de l’environnement. Le seuil d’abondance à partir duquel il est établi que l’espèce est répandue de façon significative dans le territoire est apprécié à environ 500 prélèvements par an par le Conseil d’État.

L’analyse des demandes de classement a conduit à porter une attention particulière à l’état de conservation des espèces concernées, celui-ci constituant un élément d’appréciation au regard des exigences issues du droit applicable et de la jurisprudence. Cette analyse a été réalisée à partir des données disponibles issues des dispositifs nationaux de suivi, des derniers rapportages scientifiques, ainsi que des évaluations de référence, notamment les listes rouges établies aux différentes échelles pertinentes, permettant une appréciation particulière de la situation des espèces selon les territoires.

À ce titre, s’agissant de la martre des pins, et dans le prolongement de la décision du Conseil d’État n° 480617 du 13 mai 2025, les éléments de suivi ont été actualisés, notamment au regard du dernier rapportage réalisé au titre de la directive « Habitats, faune, flore ». Ceux-ci font apparaître un état de conservation favorable de l’espèce à l’échelle des grands domaines biogéographiques. Dans ce contexte, il en résulte que le classement de la martre des pins est retenu dans quatorze départements répondant aux critères dégagés par la jurisprudence récente, conciliant ainsi la prise en compte de son état de conservation favorable avec la nécessité de prévenir et limiter localement les atteintes significatives constatées.

S’agissant du corbeau freux, les éléments relatifs à son état de conservation mettent en évidence une situation hétérogène selon les territoires et les sources de données mobilisées. Les dispositifs nationaux de suivi, notamment le STOC (suivi temporel des oiseaux communs), ainsi que les rapportages les plus récents, font apparaître des tendances de déclin dans certaines régions, sans que celles-ci puissent être considérées comme homogènes à l’échelle nationale. Les évaluations issues des listes rouges disponibles classent l’espèce en « préoccupation mineure » à l’échelle nationale, tandis qu’un statut de vulnérabilité est retenu à l’échelle européenne.

Contenu du texte :

L’article 1 précise que la liste des ESOD est présentée département par département, en annexe du projet d’arrêté.

L’article 2 présente les modalités et les périodes de destruction des espèces habituellement classées ESOD. Toutes les espèces peuvent être détruites à tir ou par piégeage, hormis le renard qui peut également être déterré.

L’article 3 autorise la destruction des animaux classés ESOD au moyen de rapaces utilisés pour la chasse au vol, sous réserve du respect des dispositions réglementaires applicables.

L’article 4 prévoit que par dérogation à l’article 2, des conditions limitatives de destruction peuvent être précisées en annexe. En effet, dans leur demande, certains préfets ont souhaité limiter les modalités de destruction autorisées pour une ou plusieurs espèces dans leur département.

L’article 5 précise qu’en cas de capture accidentelle d’un animal non classé ESOD, celui-ci doit être immédiatement relâché.

L’article 6 abroge l’arrêté du 3 août 2023.

L’article 7 précise que les préfets de départements sont chargés de l’exécution de l’arrêté.

Consultations obligatoires :

Le projet d’arrêté, ayant une incidence directe sur l’exercice de la chasse, a été soumis pour avis au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage conformément à l’article L. 421-1 A du code de l’environnement, lequel a rendu son avis le 12 mai dernier.

Le projet d’arrêté présente un impact sur l’environnement et nécessite à ce titre une consultation du public conformément aux dispositions de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement.

Pour la bonne prise en compte de votre avis veuillez faire apparaitre le mot « favorable » ou « défavorable » dans le titre de votre contribution.

note de presentation arrete esod 2 vf (pdf - 163.9 kio)

arrete esod groupe 2 2026 2029 vf (pdf - 424.3 kio)

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Commentaires

  •  Avis défavorable , le 29 juillet 2026 à 20h25
    Toutes les espèces ont une utilité. En en tuant certaines, on perd l’équilibre créé par la nature. Stop à la cruauté animale au profit du moindre effort humain.
  •  AVIS TRES DEFAVORABLE ARRÊTER DE MASSACRER DES ANIMAUX PAR PLAISIR , le 29 juillet 2026 à 20h25
    Arrêtons les bétises, le 29 juillet 2026 à 20h14 Défavorable à cet arrêté qui ne résoud aucun problèmes. Massacres inutiles Incohérence dans la méthode utilisée, la nature arrivera à se réguler toute seule. Regardons ce qui se fait chez nos voisins et qui semble marcher. En France vous ne pensez qu’à une chose massacrer les animaux pour faire plaisir aux chasseurs et au gouvernement. Ces animaux ne sont pas nuisibles, ils ne font de mal à personnes certains viennent dans mon jardin ils n’ont fait aucun dégât. Ce ne sont pas les animaux qui sont nuisibles mais tous les humains qui veulent les massacrer ce sont toutes ces pourritures d’humains qu’il faut exterminer et tous ceux qui votent ces lois pourris. AVIS TRES DEFAVORABLE A CETTE POURRITURE D’ARRËTE.
  •  Avis défavorable , le 29 juillet 2026 à 20h25
    Et l’homme, le plus grand destructeur, celui qui cause le plus de dégâts, vous le placez dans quelle catégorie ? Pourquoi vouloir supprimer ces animaux, par ce qu’il se nourrissent de quelques aliments d’une production ? Et les avantages qu’ils apportent ou sont-ils mentionnés ?
  •  Défavorable , le 29 juillet 2026 à 20h25
    La nature est déjà assez décimée par l’action humaine.
  •  Contre, le 29 juillet 2026 à 20h25
    A force de défoncer la biodiversité on est dans le mur et on continue d’appuyer sur la pédale.. écoutez les scientifiques et les experts bordel, les espèces s’interegulent, quand vous aurez tué tous les renards vous allez venir pleurer que les rongeurs prolifèrent, jusqu’à ce qu’on habite un désert. L’économie ne peut pas tout justifier, un moment il faut aussi que l’humain prenne sa part d’adaptation aux autres espèces
  •  DEFAVORABLE, le 29 juillet 2026 à 20h25
    Il est de NOTRE DEVOIR de protéger TOUS les animaux, la nature. Des personnes ne comprennent pas que sans cette biodiversité, l’humain n’existera plus !!
  •  AVIS DÉFAVORABLE , le 29 juillet 2026 à 20h25
    Ces animaux ne sont pas des nuisibles. Tout s’équilibre pour peu que l’humain ne détruise pas les maillons de la chaîne. Les corbeaux et corneilles sont très intelligents.
  •  Avis défavorable déposé le 29/07/2026, le 29 juillet 2026 à 20h25
    Laissons le vivant en paix.
  •  Avis très défavorable d’un point de vue financier, sanitaire et moral., le 29 juillet 2026 à 20h25
    Outre le problème moral de tuer des animaux qui ne font qu’être eux-mêmes C’est absurde d’un point de vue financier et sanitaire. Tuer ces animaux revient plus cher que les dégâts qu’ils provoquent, et supprimer les prédateurs de rongeurs fait encourir le risque de leur prolifération avec les maladies dont ils sont les vecteurs. Bref, laissez-les jouer leur rôle naturel. Rembourser les éventuels dégâts causés reviendra moins cher.
  •  Défavorable, le 29 juillet 2026 à 20h25
    Je suis défavorable à ce projet d’arrêté. Cette mesure me semble aller dans le mauvais sens en réduisant encore davantage les garanties accordées à la biodiversité et à la gestion durable de la faune sauvage. Les espèces concernées jouent un rôle essentiel dans les écosystèmes, et leur destruction devrait rester une exception strictement encadrée, fondée sur des données scientifiques solides et sur des solutions alternatives lorsqu’elles existent. J’ai également le sentiment que ce texte privilégie une logique de destruction plutôt que de prévention et de cohabitation. Avant d’autoriser des mesures aussi lourdes de conséquences, il serait plus pertinent d’investir dans des méthodes de protection non létales, dans l’accompagnement des acteurs concernés et dans une meilleure connaissance scientifique des populations animales. Dans un contexte de déclin de la biodiversité, je considère qu’il est indispensable de renforcer la protection des espèces plutôt que d’assouplir les conditions permettant leur destruction. Pour ces raisons, je demande le retrait ou la révision profonde de ce projet d’arrêté.
  •  Défavorable, le 29 juillet 2026 à 20h25
    Ces beaux petits animaux sont très utiles Laissez les vivre Il faut cesser le massacre
  •  Non au classement ESOD !, le 29 juillet 2026 à 20h25
    Je suis formelement contre ! Il faut laisser tranquille la nature.
  •  Avis défavorable au classement enESOD, le 29 juillet 2026 à 20h24
    Totalement défavorable à ce projet d’arrêté qui est d’une absurdité folle et atteste de l’ignorance (ou du refus) de toutes les études non biaisées pourtant éclairantes.
  •  Mme castel Sandrine , le 29 juillet 2026 à 20h24
    Laissons la nature se gérer. Qui sommes nous pour décider que tel ou tel animal a le moins le droit de vivre.
  •  Avis très défavorable au projet d arrêté R427.6 concernant les Sod, le 29 juillet 2026 à 20h24
    Beaucoup de pays de l’Europe ne parlent plus de SOD, la France est en retard. Ttes les espèces ont le droit de venir. De quel droit, leur plus grand prédateur, l’homme s’autorise à les qualifier de Sod ! C’est l’homme qui se révèle souvent nuisible ! Pourquoi vouloir supprimer certaines espèces, elle ont leur utilité. Le gouvernement refuse d’ecouter les scientifiques à ce sujet, ce qui est anormal. Le renard est toujours persécuté, alors qu’il aide les agriculteurs en mangeant les mulots dont ils se plaignent. Ces animaux sont souvent infectés de tiques, ils nous aident face à cette maladie. Ils jouent aussi un rôle bénéfique par rapport aux chenilles processionnaires. Pourquoi sont ils toujours classés Sod ? Pour faire plaisir aux chasseurs qui se plaignent du fait qu ils mangeraient des proies ( oiseaux, lapins..) qu’ils veulent abattre avec leurs fusils… ils n’ont qu’à aller faire du ball-trap !!! Qu’on laisse les animaux sauvages vivre dans leur nature. La nature se régule toute seule , elle a tout prévu , il faut défendre la biodiversité. Quant aux particuliers qui ont des poules, ils n’ont qu’à les rentrer le soir et les renards ne les attraperont pas. Les renards ne trouvent plus assez de nourriture dans leur environnement, c’est pour ça qu’ils vont ds les villages et les villes. S’il vous plait, arrêtez d’être complices avec les chasseurs ! Laissez vivre les renards qui sont des animaux magnifiques. Interdisez les méthodes barbares qui existent encore ( le déterrage , les pièges mutilants qui font souffrir atrocement les renards et même d’autres animaux). Ce sont des horreurs datant du du Moyen Âge ! Avez vous déjà vu un renard pas loin de vous et des petits renardeaux ! Ce sont des animaux extraordinaires, arrêtez ce massacre ! Merci.
  •  Défavorable , le 29 juillet 2026 à 20h24
    Restaurer la biodiversité plutôt que la détruire. Le déterrage est un pratique barbare. Il suffit d’écouter la communauté scientifique pour prendre des mesures adaptées. Nous vivons une année dramatique il s’agirait de tirer des leçons pour éviter de s’enfoncer plus profond dans la défonce collcetive
  •  avis défavorable, le 29 juillet 2026 à 20h24
    Vous n’auriez pas déséquilibré et massacré la nature cette question ne se poserait même pas !!!. les loups ont été réintroduits après avoir été éradiqués durant une centaine d’années au parc de yellowstone ( USA) et réintroduits il y a une trentaine d’années à cause justement de ce "déséquilibre" qui vous sert de justification .Bilan , ce parc a retrouvé son équilibre la nature ayant retrouvé ses droits ! Conclusion : laissez la nature faire son boulot elle fera de toute façon moins de dégâts que ces humains qui s’accordent droit de vie et de mort sur tout ce qui respire . j’ai honte de voir ce que devient l’humanité( inhumaine )
  •  Défavorable , le 29 juillet 2026 à 20h24
    Je suis très défavorable au projet d’arrêté. Cette chasse, ces destructions n’ont aucune utilité,et sont d’un autre âge. Enfin il faut définitivement stopper pour toujours ces destructions. Toutes les espèces ont leur rôle dans l’écosystème et apportent à l’homme. Pas besoin de détruire ou de réguler. De plus, ces destructions honteuses ont un coût pour la société et sont inutiles. J’espère que enfin le bon sens va dominer et que la nature et le vivant seront respectés, pour un avenir plus humain Merci
  •  Avis défavorable , le 29 juillet 2026 à 20h24
    Je suis totalement opposée à ce dispositif d’espèce susceptibles d’occasionner des dégâts ! C’est un non sens total de réfléchir, en 2026, à des « listes » d’animaux qui pourront être abattus. La cohabitation est possible. Elle demande certes un peu de réflexion au lieu de facilement faire « pan » mais le bon sens lui, n’a jamais tué personne. Épargnez des vies. L’humain empiète déjà assez sur leurs habitats et ressources. Avec les canicules, les incendies tous les animaux souffrent. Laissons les en paix et faites preuves d’empathie au lieu de servir le lobby de la chasse.
  •  Avis défavorable , le 29 juillet 2026 à 20h24
    Chaque espèce est un maillon indispensable à l’équilibre de notre écosystème. Ce ne sont pas eux les nuisibles mais nous les humains, les plus grands destructeurs que la Terre aura connu.
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