Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Grotte du Ker de Massat » - FR7300839

Consultation du 10/04/2024 au 01/05/2024 - aucune contribution

fr7300839 fiche consultation (pdf - 123.9 kio)

fr7300839 arrete annexe (pdf - 162.8 kio)

fr7300839 fsd (pdf - 206 kio)

fr7300839 grotte du ker de massat carte 1 (pdf - 12.8 Mio)

fr7300839 grotte du ker de massat carte 2 (pdf - 11.6 Mio)

fr7300839 grotte du ker de massat carteassemblage (pdf - 14.2 Mio)

fr300839 fiche motif (pdf - 70.9 kio)

fr300839 fiche synthese (pdf - 90.9 kio)

Partager la page

Sur le même thème

Projet d’arrêté précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en (…)

30 avril 2026

Arrêté du [ ] modifiant l’arrêté du 3 septembre 2025 relatif à l’analyse de substances per- (…)

20 février 2026

Projet de décret relatif aux autorisations requises pour pratiquer la pêche professionnelle en (…)

14 février 2026

Projet de décret inscrivant le silure sur la liste des espèces susceptibles de provoquer des (…)

14 février 2026

Haut de page