Projet d’arrêté fixant les quotas départementaux dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2016-2019.

Consultation du 22/07/2016 au 13/08/2016 - 2168 contributions

Mise à jour du 23 août 2016.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

  • la synthèse des observations ;
  • l’intégralité des observations formulées (après modération, conformément à la Charte des débats) ;
  • les motifs de la décision

CONTEXTE GENERAL

Le cormoran est protégé au titre du régime général de protection de toutes les espèces d’oiseaux visées à l’article 1er de la directive 2009/147/CE du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages.
Conformément au code de l’environnement il est toutefois possible de déroger à l’interdiction de destruction des spécimens pour prévenir :
- des dommages importants aux piscicultures en étang ou la dégradation de la conservation des habitats naturels que ces dernières peuvent contribuer à entretenir ;
- les risques présentés par la prédation du grand cormoran pour les espèces de poissons protégées ainsi que pour celles pour lesquelles des indications suffisantes permettent d’établir que l’état de conservation de leur population est défavorable.
Ces dérogations peuvent être accordées par les préfets des départements dans lesquels ont été constatés des dégâts sur les piscicultures ou les eaux libres. Les préfets communiquent chaque année le bilan des interventions effectuées au cours de l’année précédente et les besoins de dérogation pour l’année à venir. Les quotas départementaux dans les limites desquelles celles-ci peuvent être octroyées tiennent compte de l’évolution constatée de la population de cormorans. Ainsi, les quotas fixés par le projet d’arrêté objet de cette consultation tiennent compte des études sur les populations de grands cormorans hivernants et nicheurs réalisées en octobre 2015.
Toutefois, au titre de la simplification administrative, la prise d’un arrêté fixant les quotas pour trois ans, au lieu d’un an, a été proposée et approuvée par les préfets de département et le comité national « cormoran » en mars 2016. Les évaluations nationales de la situation biologique des cormorans nicheurs et des cormorans hivernants étant réalisées tous les trois ans, la révision de l’arrêté pourra alors s’appuyer sur des données récentes.

PRESENTATION DU PROJET D’ARRETE

Le dispositif d’intervention sur les grands cormorans est composé de deux arrêtés ministériels :
- le premier est un arrêté du 26 novembre 2010 dit "arrêté cadre" non "millésimé", dans la mesure où il fixe un cadre général valable au-delà de la seule année 2010, et à l’intérieur duquel des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans.
- le second arrêté ministériel fixe le plafond national (décliné en plafonds départementaux) que doivent respecter les dérogations accordées. Le projet d’arrêté objet de la présente consultation a précisément pour objet de déterminer ces quotas, dans chacun des départements concernés, pour la période 2016-2019. Il fixe pour chaque département le quota global pour la période 2016-2019, puis le quota annuel retenu, en précisant les demandes pour la pisciculture et pour les eaux libres.

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Commentaires

  •  regulation du cormoran, le 6 août 2016 à 16h25

    faire des constats avec les acteurs au quotidien sur l’impact et la prédation des milieux concernés : pisciculteurs federation de pêche
    ect…….
    éviter de se voiler la face ces oiseaux sont en trop grand nombre et menacent l’équilibre piscicole
    Prendre des solutions rapidement raisonnées mais suffisamment efficaces les milieux aquatiques retrouveront la sérénité qu’ils méritent et ce malgré les nombreux problèmes qui subsistent………

  •  Tir de grands cormorans, le 5 août 2016 à 22h38

    Le tir d’une espèce protégée pose un certain nombre de problèmes assez bien illustrés par l’évolution des arrêtés concernant le grand cormoran. Les zones de pisciculture sont bien sûr à protéger et il existe des méthodes qui permettent d’obtenir des résultats significatifs. Inversement, autoriser le tir en eaux libres ne correspond à aucune logique économique. L’augmentation des chiffres autorisés ne correspond pas non plus à l’évolution de l’estimation des effectifs à l’échelle du pays.

    Parler de reconquête de la biodiversité quand la seule approche pratiquée en cas de difficulté de cohabitation en est le tir risque d’en limiter la portée et ne permet pas d’en comprendre la complexité.

    Existe-t-il une exploitation biologique des individus tirés ?

    J’ai donc un avis négatif sur la manière dont cette question est abordée et traitée car je doute qu’elle soit résolue et maîtrisée de cette façon.

  •  Bien Enfin du concret, le 5 août 2016 à 16h18

    Bonjour,

    Je suis satisfait par ce plan qui met enfin le doigt sur un problème qui nécessite une solution.
    C’est l’extermination qu’il faut afin de les faire fuir vers des eaux plus poissoneuses que la france commme cela était le cas avant.
    Les dégats sont trop importants pour les eaux Françaises.

  •  Eliminer les prédateurs naturels pour accroître les rendements?, le 5 août 2016 à 12h09

    Les quotas d’abattage de grands cormorans proposés par ce projet d’arrêté apparaissent démesurés au regard des populations dénombrées (il s’agirait globalement de tuer un nombre d’individus une fois et demie supérieure à l’effectif actuel)

    C’est notamment le cas des départements pour lesquels ces quotas excèdent les 2000 individus par an : Ain (4500 ), Indre (3667 ), Loire et Cher (2500 ), Moselle (2500 ) et Vendée (2150 ).

    Des demandes aussi élevées pour la pisciculture reposent la question du bien fondé des élevages intensifs, compte tenu du mode de vie désastreux de ces animaux captifs et des risques d’épidémies liés aux surdensités.

    Ces demandes visent à favoriser le rendement des exploitations qui artificialisent des espaces naturels au détriment de la faune sauvage et qui tendent à éliminer l’avifaune piscivore, y compris lorsqu’il s’agit d’espèces protégées.

    Ces quotas de destruction devraient être impérativement revus à la baisse, en tenant compte notamment :

    <span class="puce">- des demandes abusives issues d’exploitations à forte densité (élevage intensif)
    <span class="puce">- des mesures à prendre pour protéger les bassins d’élevage (filets de protection non dangereux pour l’avifaune, mesures d’effarouchements…)
    <span class="puce">- des procédés de régulation non létale (stérilisation des oeufs)
    <span class="puce">- des risques d’augmentation du saturnisme aviaire (nombre de chasseurs n’ayant toujours pas renoncé aux cartouches au plomb)

  •  AVis défavorable de France Nature Environnement, le 5 août 2016 à 11h15

    France Nature Environnement est défavorable à ce projet d’arrêté qui prévoit des quotas de destruction manifestement excessifs pour le grand cormoran.

    Le grand cormoran est une espèce protégée au niveau national et au niveau européen, qui ne peut être détruit que par dérogation. Il appartient à la faune indigène : ce n’est ni une espèce exotique, ni une espèce invasive. En consommant des poissons, le cormoran joue son rôle naturel de prédateur dans les écosystèmes et sa population s’auto-régule en fonction de la disponibilité des proies.
    S’il peut commettre ponctuellement des dégâts dans les étangs piscicoles, ceux-ci ont des moyens permettant de réduire la prédation, qui passent par une gestion plus écologique avec le maintien de la végétation et la pose d’abris pour les poissons. La priorité devrait être donnée à ces moyens de prévention et es tirs sur les étangs ne devraient intervenir qu’en dernier recours, d’autant qu’ils ne traitent pas le problème à la source, les oiseaux détruits étant aussitôt remplacés par d’autres. En revanche les tirs en eaux libres sont un non-sens biologique, qui ne devrait pas être autorisé.

    Le dernier comptage coordonné au niveau national, effectué en 2015, conclut que les effectifs hivernants s’élèvent à 104 965 oiseaux. Ce chiffre est en légère baisse par rapport au comptage précédent de 2013 (106 824). L’augmentation des quotas nationaux n’est donc absolument pas justifiée.

    Pour l’ensemble de ces raisons, France Nature Environnement donne un avis défavorable à ce texte.

  •  le Grand cormoran, espèce protégée, le 4 août 2016 à 18h57

    Madame, monsieur,
    Le projet d’arrêté fixant les quotas départementaux dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2016-2019 prévoit la possibilité de tuer 154257 oiseaux. Les comptages effectués annuellement par les ornithologues (pour la plupart bénévoles) montrent que le nombre de ces oiseaux est nettement inférieur, soit 104965 en 2015 et 105413 en 2013.
    Prévoir de détruire un nombre d’oiseaux d’une espèce protégée supérieur à celui qui est effectivement présent ne nous parait pas concevable.
    Il s’agit ici de l’espèce Grand cormoran, qui est protégée au niveau national et international (convention de Berne). Hors, seule la sous espèce Phalacrocorax carbo sinensis peut faire l’objet d’une dérogation permettant sa destruction. Les études menées sur la distinction de ces deux sous espèces ont montré qu’il est impossible de les différencier dans la nature. La sous espèce continentale fréquente les sites littoraux et inversement, la sous espèce carbo est présente dans des colonies rivulaires et lacustres. La plus grande prudence devrait donc être de mise concernant cet oiseau.
    Historiquement, le nombre d’hivernants a doublé depuis les premiers comptages concertés des années 90, peut-être du fait de la création de plans d’eau le long des fleuves. L’effectif se stabilise depuis une dizaine d’années. Concernant les oiseaux nicheurs, il n’en restait plus que 70 couples il y a cent ans, en France et 305 en 1967. L’espèce connaissait alors un fort déclin au niveau international.
    En Normandie en particulier, les effectifs d’hivernants n’ont pas évolué depuis les années 90, contrairement au nombre de dortoirs.
    L’évolution positive de la population de Grand cormoran a été permise par la protection de cet oiseau. S’il parvient à s’adapter aux modifications de l’environnement actuelles, les mesures de protection qui lui ont permis de se maintenir alors qu’il était au bord de l’extinction s’en trouvent justifiées. Il nous parait donc important de les respecter.

    Frédéric Branswyck,
    Vice président du Groupe Ornithologique Normand

  •  Pillage par les cormorans en alsace, le 4 août 2016 à 16h55

    Bonjour
    je constate d’année en année une augmentation du nombre de cormorans qui envahissent nos cours d’eau en particulier la Bruche
    ceci met en péril la population d’ombres communs qui ont bien du mal à survivre
    une régulation devient urgente

  •  Cormoran vecteur de transfert des bio-agresseurs, le 3 août 2016 à 20h42

    Outre ses dévastations sur la faune piscicole des rivières et lacs, et le fait qu’il provoque la disparition progressive des autres espèces oiseaux piscivores, le cormoran est également responsable du transfert des bio-agresseurs tels que les virus, bactéries, champignons et parasites entre les eaux de surfaces qu’il fréquente.Il serait heureux que les défenseurs de cette espèce prennent leurs responsabilités et se chargent eux-mêmes, avec l’aide des chasseurs et lieutenants de louveterie d’une partie de cette régulation "sauvage" et fassent en sorte que les méthodes ancestrales de régulation "douce" comme le prélèvement d’oeufs retrouvent ensuite leur place et leur rôle. A défaut qu’ils indemnisent les laissés pour compte, c’est à dire les défenseurs de la nature et les pêcheurs.

  •  Prédation trop importante, le 3 août 2016 à 16h19

    Je suis pour une régulation de cette espèce . Les dégâts sont considérables dans le contexte actuel .

  •  Alte à la destruction massive !, le 3 août 2016 à 13h16

    Au lendemain de la COP 21,
    l"état s’étant engagé pour préserver son environnement naturel, en voila les résultats !
    Comment continuer à détruire ces espèces, qui, si elles sont protégées, il y a assez de raisons pour ne pas avoir à les reciter !!
    Protégeons toujours et encore notre biodiversité en péril !!
    Et merci de laisser de côté ces lobbys si puissants, qu’ils arrivent toujours à passer au dessus des lois !!

  •  Le lac du Bourget pillé !, le 3 août 2016 à 12h36

    Comme chacun ici le sait le cormoran a besoin de 750 g de poisson frais par jour, le lac du Bourget est "habité" par 300 cormorans sédentarisés et par autant d’oiseaux basés dans les eaux environnantes mais qui viennent régulièrement pêcher sur le lac soit en moyenne 400 oiseaux présents toute l’année.
    Leur consommation totale de poissons vivants est de fait de : 400 oiseaux X 0.750 kg de nourriture quotidienne X 365 jours = 110 tonnes de poissons par an !!!!
    C’est-à-dire 5 années de prélèvement par les 2000 pêcheurs de loisirs, ou encore, autant que tous les pêcheurs professionnels réunis sur une année !
    Et c’est sans compter les oiseaux de passage, car c’est déjà énorme.
    Le calcul peut paraitre simpliste mais il est basé sur les réalités connues de l’espèce.
    Doit-on s’y résigner ? Doit-on agir ? Et à quel titre ?
    Les gestionnaires du lac (aappma les Pêcheurs Chambériens, aappma Aix les Bains, FD73, CISALB, pêcheurs pros, etc…) dépensent une énergie colossale, et les pêcheurs amateurs pas mal d’argent au travers de leurs cartes de pêche, à entretenir la diversité piscicole et à préserver la ressource.
    A l’heure où force est de constater la diminution sensible des effectifs de lavarets et de brochets dans le lac, malgré la qualité des eaux et les limitations règlementaires déjà en place, les gestionnaires se sont inscrits dans une réflexion sur une nouvelle réduction de la pression de pêche effectuée par l’homme.
    Mais tout pourrait être vain si le cormoran demeurait en surnombre sur le site.
    Sachant que la ponte est en moyenne de 4 œufs par oiseau et que le taux de survie des jeunes est de 50 % la première année, ce sont pas moins de 300x4/2=600 nouveaux oiseaux chaque année. Tous ne restent pas forcément sur place, heureusement.
    Chacun fera donc son calcul en fonction d’un objectif jugé raisonnable, mais la réduction de seulement 25% de la pression déraisonnable de prédation des cormorans nécessiterait peu ou prou le tir de plus de 300 oiseaux rien que sur le lac.
    300 oiseaux c’est-à-dire 40% de l’augmentation du quota national annuel envisagé en eaux libres !
    La problématique rencontrée sur le lac du Bourget et ses environs se reproduit désormais à l’infini sur tout le territoire. C’est dire si il y urgence à attribuer des quotas objectifs et plus en adéquation avec l’égalité des chances pour toutes les espèces, et notamment pour celles résidentes qui sont décimées par de nouvelles espèces invasives, comme conséquence au déséquilibre climatique.
    Alors pendant que chacun est censé lutter contre le réchauffement climatique, l’homme gestionnaire à aussi le devoir de corriger les dérives écologiques provoquées par celui-ci.
    L’homme se régule, le cormoran doit suivre.
    C’est devenu vraiment ringard de considérer le pêcheur de loisir comme un viandard menteur et égoïste, au contraire il est le premier témoin de la santé écologiques de nos lacs et cours d’eau, et ses observations et ses conclusions valent bien largement celles, souvent très contraire, d’autres engagés quant à eux parfois trop éloignés des territoires et des vraies réalités de la nature.
    Souhaitons que cette consultation publique provoque au travers de ces nombreux témoignages des positions plus ambitieuse et moins "politiquement médiane", plus de courage, et par conséquent plus de régulation. C’est juste nécessaire et devenu indispensable.

  •  Observations de la FDAAPPMA des Deux-Sèvres, le 3 août 2016 à 10h28

    Suite à la consultation publique sur le projet d’arrêté fixant les quotas départementaux de destruction de cormorans pour la période 2016-2019, la Fédération de pêche des Deux-Sèvres souhaiterait que le quota "Eaux Libres (hors piscicultures)"}}} soit augmenté de 100 et passe à 250 (au lieu de 150).

    Ce qui porterait le quota total pour les Deux-Sèvres à 1 075 au lieu de 975.

    Merci.

  •  Espèce protégée en prolifération ?, le 3 août 2016 à 09h11

    Il est dorénavant plus que courant de croiser un cormoran dans le département de l’Oise, ou plutôt par dizaines.

    Ces oiseaux envahissent littéralement les pièces d’eau et rivières à longueur d’année. Migration ? De moins en moins de flux migratoire sur ces 3 dernières années, les cormorans restent sur site de plus en plus longtemps et ont tendance à se sédentariser, si bien qu’on les croise 365 jours par an. Bonne adaptation pour une espèce protégée…..

    Que dire de la faune piscicole ? Le grand cormoran la décime entièrement. Certains étangs sont désormais sans vie piscicole.
    Or le poisson est vecteur d’activité économique et de loisir, le grand cormoran n’engendre …. RIEN ….

    La régulation d’une espèce protégée fait polémique. Les protecteurs de cette espèce sont pourtant sensibilisés à la biodiversité… Et les espèces piscicoles protégées ? Anguille ? Brochet ? Truite Fario ? Ces mêmes protecteurs ne s’en soucient pas.. Ils bénéficient également de statuts de protection mais sont sans cesse consommés à outrance par ces oiseaux.

    L’espèce parapluie …. il pleut et le parapluie est à l’envers….

    Les quotas augmentent petit à petit quand l’espèce est 2 fois plus présente dans notre département.

  •  REGULATION GRAND CORMORAN, le 2 août 2016 à 21h39

    REGULATION GRAND CORMORAN, HERVE66 2 août 2016
    bonjour chasseur et pécheur depuis 40 ans je n’est jamais vu autant de cormoran à ce jour détruire toutes nos rivières lacs et piscicultures, détruise beaucoup d’arbres qui leur sert de dortoir a cause des déjections, cela coute beaucoup d’argent aux pécheurs aussi pour alimenter en poissons et vu le nombre de cormoran actuel sa ne sert à rien ils faut agir et détruire rapidement.

  •  Trop c’est Trop…., le 2 août 2016 à 20h10

    Il est necessaire de réguler une espèce comme les cormorans qui prolifèrent de plus en plus…il faut compenser la quasi disparition de ses prédateurs historiques et notamment l’Homme qui ne consomme plus ses oeufs sur sa zone de nidification

  •  Reverrai-je un jour …, le 2 août 2016 à 17h12

    Il y a fort longtemps que le Grand Cormoran a quitté les bords de la Méditerranée ou de l’ Océan pour " gueuletonner " aux fins fonds de nos rivières à truites ! Sur celles que je fréquente encore
    malgré mes 80 "berges " ( le Tech , la Têt , l’Orb ,l’Aude ,l’Adour,
    les Gaves d’Aspe,d’Ossau,d’Oloron,…)même le Héron en est chassé par cette racaille noire .Alors,sur mes vieux jours,je ne peux que désespérer de voir enfin des gens intelligents saisir le problème à bras le corps ,si j’ose dire,et imposer la solution adéquate …
    Bon courage,mes meilleurs voeux vous accompagnent !

  •  Prolifération des cormorans., le 2 août 2016 à 16h06

    je suis d’accord pour empêcher les cormorans de proliférer.Habitant les H-Alpes il y a le même avec les loups.

  •  ok pour la regulation , le 2 août 2016 à 11h59

    le cormoran etait un oiseau migrateur ,mais maintenant vu qu’il reste sous nos climats il est grand temps de le réguler ,quant a ceux qui veulent "sauver les bébés phoques"ils ont qu’a leur payer (a chacun)un permis de pêche a l’année et renouvelable tout au long de leur vie.

  •  le parfait bouc émissaire, le 2 août 2016 à 11h35

    Je suis pêcheur mais je trouve complètement idiot le débat sur le grand cormoran. Dans de nombreux cas c’est l’homme par la création de barrages et autres plans d’eau artificiels qui a créé les conditions idéales aux développement de cet oiseau en détruisant au passage des portions de rivières et des zones humides d’une grande richesse écologique et paysagère. Alors je pense qu’il faut prendre les bonnes décisions et si les pêcheurs souhaitent vraiment agir pour la préservation des milieux aquatiques et des espèces qu’ils hébergent il vaudrait mieux lutter contre la multiplication des barrages, les prélèvements abusifs d’eau, la pollution, la destruction des habitats aquatiques…

  •  Une nécésité pour l’environement., le 2 août 2016 à 09h08

    Le fait de protéger le grand cormoran qui n’a pas de prédateur devait forcement nous conduire à cette situation. l’état d’autorégulation naturelle des populations évoqué par certains n’est pas envisageable dans le contexte actuel.
    Donc une régulation des populations à risque est obligatoire afin de préserver notre écosystème.
    Quand les perturbations de la nature, occasionné par l’homme le plus souvent, crée des irrégularités positives ou négatives c’est à l’homme de corriger ses erreurs.
    L’équilibre est dur à trouver mais si on ne réagi pas, bientôt nous devrons lutter contre un plus grand déséquilibre, et pourrons nous y faire face……

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