Projet d’arrêté fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2017-2018

Consultation du 12/06/2017 au 03/07/2017 - 6049 contributions

La réglementation de protection stricte du loup prévoit que des dérogations à cette protection puissent être données afin de prévenir les dommages importants aux troupeaux domestiques.

Un arrêté cadre du 30 juin 2015 fixe les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus). Il prévoit de fixer chaque année, pour une période allant du 1er juillet au 30 juin de l’année suivante, un seuil maximum de loups pouvant être détruits afin de garantir le maintien de la population de l’espèce dans un état de conservation favorable. Pour la campagne 2017/ 2018, la fixation par arrêté ministériel de ce nombre doit intervenir avant le 30 juin 2017 afin que les opérations d’intervention sur la population de loups mises en œuvre pour prévenir les dommages puissent continuer à compter du 1er juillet.

Ce nombre maximum de loups pouvant être détruit est défini chaque année en fonction des données du suivi hivernal de la population de loup fourni par l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) qui indique les zones de présence permanente (ZPP), dont celles occupées par une meute, et une évaluation de l’effectif total de la population reposant sur une étude fiable et reconnue au niveau européen.

Le nombre maximum est proposé par les services du ministère en se basant sur une grille d’évaluation des probabilités de croissance, de stabilisation ou de baisse de la population en fonction du nombre prélevé. Le ministère s’assure ainsi chaque année que le nombre prélevé permettra de d’assurer un bon état de conservation de la population.

Pour la campagne 2016/2017, ce nombre avait été fixé à 36 pour une population totale estimée à 293 loups.

Le dernier bilan de l’ONCFS décrivant l’état de la population de loup à la sortie de l’hiver 2016/2017 fait état des données suivantes :
-  57 zones de présence permanente (dont 44 meutes), à comparer à 49 ZPP (dont 35 meutes) en fin d’hiver 2015/2016 ;
-  un effectif total estimé après modélisation à une moyenne de 357 individus (indice entre 265 et 402) à comparer à 293 [215-372] pour 2015/2016.

Au regard des seuils fixés au cours des deux dernières années (36 spécimens pouvant être détruits) et en prenant compte de l’évolution population et des recommandations de l’expertise collective biologique (le nombre de loups prélevé ne doit pas dépasser 12 % de la population totale), il est prévu de fixer un nombre maximum compris entre 36 et 40 pour la campagne 2017/2018.

Pour éviter que ce seuil ne soit atteint de manière précoce, il sera également fixé entre 26 et 30 loups un seuil au-delà duquel les tirs de prélèvement sont interdits au profit des tirs de défense, réalisés à proximité des troupeaux. Une dérogation est possible pour les départements subissant un nombre important et récurrent de dommages et où peu de loups sont détruits.

Les valeurs précises de chacun des deux seuils précités seront fixées à l’issue des diverses consultations menées par le Ministre.

Il est prévu une dérogation à l’interdiction des tirs de prélèvements pour les territoires qui subissent un niveau de prédation important et récurrent et où très peu de loups ont été détruits depuis le début de la campagne.

La consultation est ouverte du lundi 12 juin au lundi au 3 juillet 2017.

En application du dernier alinéa du II. de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement, les observations du public pour cette consultation sont rendues accessibles au fur et à mesure de leur réception.
Les échanges font l’objet d’une modération a priori, conformément à la Charte des débats.

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Commentaires

  •  Les loups, le 15 juin 2017 à 10h32

    Je propose de fixer le nombre d’animaux à être tués à exactement zéro.
    Les loups jouent un rôle fondamental dans les écosystèmes (comme tous les prédateurs d’ailleurs) et supprimer la vie des loups (complètement au hasard) ne va en rien favoriser quoi que ce soit.
    Et les exploitants d’animaux je vois pas pourquoi mes impôts devraient les payer à exploiter encore et encore, tout ça pour tuer encore et encore et encore, juste pour tuer.
    Et que vivent les loups.

  •  Je suis contre l’abattage des loups, le 15 juin 2017 à 10h30

    Je suis purement et simplement contre l’abattage des loups. Le nombre de loups ne fait que chuter depuis des années et vous souhaitez encore les massacrer ?
    Les loups font partie de la chaîne alimentaire et ont leur place autant que d’autres animaux sur le territoire français.
    Si nous arrêtions de tuer les proies naturelles des loups, il n’y aurait pas de problème.
    Si les éleveurs protégeaient mieux leurs animaux au lieu de venir continuellement pleurer la mort de leurs bêtes qui ne sont que des pompes à fric pour des gens qui n’ont aucune difficulté à envoyer un animal à l’abattoir, il n’y aurait pas de problème.
    Si nous arrêtions d’empiéter régulièrement sur le territoire d’animaux sauvages, il n’y aurait pas de problème.
    Laissez donc les animaux tranquilles et formez des équipes qui trouveront des solutions qui ne demandent pas le meurtre d’animaux qui n’ont rien demandé à personne, juste à se nourrir pour ne pas mourir de faim.
    Et n’hésitez pas à mettre le nez dans des bouquins pour apprendre à connaitre le mode de vie d’un loup, son attachement à un territoire en fonction de la nourriture qu’il y trouve et de quoi il se nourrit. Vous apprendrez alors que plus la nourriture manque, plus le territoire de chasse s’étend.
    En parlant de chasse, allez donc contrôler un peu mieux la population de chasseurs joyeusement équipés de leurs fusils qui font se reproduire des bêtes pour aller les tuer pour l’amusement collectif et surtout qui ne respectent plus les dates pendant lesquelles la chasse est ouverte, qui ne respectent plus les distances de sécurité et vont même jusqu’à confondre leurs "proies habituelles" avec des chiens.

    À l’attention de Mr Hulot, de qui vous moquez-vous ? Je suis très déçue de voir quelles décisions vous prenez, vous qui étiez avant pour la biodiversité, vous n’hésitez plus maintenant à faire du greenwashing et à nous dire qu’il est nécessaire de tuer des animaux ? Honte à vous pour ce comportement dénué de tout intérêt pour la faune et la flore. Vous êtes devenu tout le contraire de l’exemple que vous étiez à une époque. C’est décevant.

  •  Inutile, aberrant, contre nos engagements, le 15 juin 2017 à 10h30

    Nous sommes défavorables à ce projet d’arrêté.
    <span class="puce">- Il ne permettra pas d’atteindre l’état de conservation favorable des population de loups en France, tel qu’exigé par nos engagements européens et internationaux.
    <span class="puce">- Il ne permettra pas non plus de faire baisser les dégâts attribués aux loups. L’effort du gouvernement devrait être porté sur l’amélioration des mesures de protection, le contrôle de leur mise en place, et le conditionnement de l’indemnisation des pertes à leur mise en œuvre effective.

    La très légère augmentation des estimations … comment se fait le comptage des loups abattus ? connaît-on le nombreux de louveteaux morts suite à la mort de leur mère? dans le décompte, est-ce que sont pris en considération les abattages "cachés"? …
    comment sont comptés les bêtes prédatées : combien par les loups? combien par les chiens errants?
    le décompte des bêtes tuées par les loups représente quel pourcentage des bêtes portées à l’équarrissage ? combien de bêtes tuées par les intempéries ?

    En avril 2017 l’expertise ESCO , commandée par le ministère , relève l’absence de certitude sur l’effet utile de ces tirs, et des études à l’étranger démontrent leur inefficacité, et même une contre productivité .
    les activités pastorales millénaires n’avaient pas l’expansion qu’on leur connaît aujourd’hui. En Écosse on se plaint du "trop" d’ovin qui en broutant constamment les mêmes zones, permettent le ravinement et les coulées de boue
    Ces procédés ne résoudront pas la haine installée envers ce bouc émissaire de la Nature que certains veulent maîtriser à tout prix
    NON, Monsieur Hulot, ne faites pas comme vos prédécesseurs, vous qui avez soulevé tant d’espoir

  •  Cessons de jouer aux apprentits sorciers avec la nature !, le 15 juin 2017 à 10h30

    "Aujourd’hui encore plus qu’hier, l’abattage des loups ne se justifie pas ! C’est la pression du lobby agricole qui fait que de telles actes inacceptables ont encore lieu. On sait très bien que dans les secteurs où les loups sont protégés et les troupeaux aussi parce que les moyens nécessaires ont été mis en œuvre, la cohabitation se déroule très bien. Cet acharnement est une atteinte à la biodiversité, déjà bien mise à mal par les agissements humains."

    Je reprend la reflexion d’une personne qui s’est exprimée sur cette même consultation car je pense exactement la même chose. Cessons de jouer aux apprentits sorciers avec la nature ! Nos descendants vont payer les pots cassés !!!

  •  Rollier 34, le 15 juin 2017 à 10h29

    Non, non, plus d’abattage de loups car ils servent à réguler les espèces en trop grand nombre.
    Les bergers crient "au loup", mais ils ne protègent pas suffisamment leurs bêtes et sont souvent absents. Il faudrait par commencer à les éduquer en ce sens, barrières électriques, chiens patou, etc… En plus, les prédations constatées sont trop souvent attribuées au loup, il faut en finir car ils se font subventionner souvent à tort !
    Que fait l’Europe pour cette espèce protégée et contre la France qui ne la respecte pas ??????

  •  Apprenons à coexister avec nos animaux sauvages de manière pacifique., le 15 juin 2017 à 10h29

    Le loups, comme tous les prédateurs naturels, sont à leur place dans les forêts françaises. Il est temps de créer une relation responsable avec nos animaux sauvages qui sont un trésor national à protéger de manière absolue. Le monde pastoral a les moyens de se protéger mais aussi le devoir d’épargner les loups.
    Je suis totalement opposé à la destruction de nos loups : la gestion de la flore et de la faune concerne tout les français et le monde rural n’a pas le monopole sur nos forêts française.
    Je suis opposé à l’abattage des loups.
    Cordialement.

  •  Plan Loups 2017, le 15 juin 2017 à 10h28

    J’espère que l’état français trouvera des solutions plus réfléchies pour solutionner les attaques ponctuelles des troupeaux , et surtout que je n’aurai plus à regarder les lieutenants de louveterie de la Drôme poser , comme en 2016 , en héros devant les loups exterminés , certainement en tirs de nuit , avec des infra-rouges . Belle application de la législation de la "Chasse" ! ! !

  •  Stop à l’abbatage même !, le 15 juin 2017 à 10h27

    Comme beaucoup l’on dit et ça a été prouvé, tuer des loups ne sert absolument à rien ! Pire ! Ça fait augmenter les attaques !
    Alors pourquoi continuer sérieusement?

  •  Opposition au projet de destruction des loups, le 15 juin 2017 à 10h27

    Bonjour,

    En tant que citoyenne, je m’oppose fermement à cette mesure qui prévoit de tuer près d’une quarantaine de loups.

    Les loups ne présentent pas de dangers pour les hommes et les dégâts causés sur les élevages pourraient être évités si les éleveurs protegaient mieux leurs bêtes (chiens, clôtures, surveillance accrue).

    Je me permets de vous rappeler que le loup est une espèce protégée, au niveau européen par la Convention de Berne (1979) transcrite dans le droit français en 1989, et par les annexes II et IV de la directive Habitats Faune Flore de l’Union européenne (92/43/CEE), au titre d’espèce prioritaire ; en France par l’arrêté ministériel du 22 juillet 1993 mis à jour le 23 avril 2007.

    Il n’est en aucun cas normal de tuer un animal dont l’espèce est protégée.

    Merci d’avance d’arrêter ce massacre injustifié.

  •  Gardons les loups, le 15 juin 2017 à 10h26

    Vous avez voulu les réintroduire, maintenant laisser les tranquille et déplacer les éleveurs..
    Merci
    Melle Pecquet

  •  Rendons sa place à la nature , le 15 juin 2017 à 10h25

    Le loup est un animal naturellement présent en France. Sa disparition du territoire est le fait de l’homme qui ne supporte pas de ne pas contrôler tout ce qui est autour de lui. Plutôt que d’abattre les loups, il serait plus important de sensibiliser les populations sur l’apport du loup à la biodiversité et à l’équilibre biologique du territoire. Les éleveurs, souvent mécontents de leur présence, doivent être soutenus, mais cest à nous de leur apprendre comment se prémunir des attaques de loup, et non pas de faire disparaître l’espèce. Demain, qui sait, ce sera peut être un autre animal qui sera en tort. Et après demain un autre.

  •  Stop au massacre inutile, le 15 juin 2017 à 10h25

    Il est temps de mettre fin à cette surenchère de destruction du vivant et de la biodiversité.
    En 2017, sortons de cette politique de diabolisation du loup, bouc émissaire des éleveurs et des chasseurs.

  •  non à l’assassinat de loups !, le 15 juin 2017 à 10h24

    Il est inadmissible que le ministère de l’environnement pourchasse sans arrêt une espèce protégée. Certes un loup tue des moutons pour nourrir sa meute ,jamais par plaisir comme de trop nombreux porteurs de pétoire qui tirent sur tout ce qui bouge (mais qui votent…).Je serais extrêmement déçu si notre nouveau ministre était aussi destructeur que celle qui l’a précédé.

  •  Non à l’abbattage de loups , le 15 juin 2017 à 10h22

    Prenons exemple sur les autres pays européens qui vivent avec les loups sans besoin de les abattre.

  •  Je m’oppose !, le 15 juin 2017 à 10h22

    Je suis pour la sauvegadre des ces animaux protégés pas la convention de Bernes de 1979, Ainsi qu’une surveillance correcte des troupeaux.

  •  Stop aux tirs de loups, le 15 juin 2017 à 10h21

    Les tirs de loups sont inutiles

    36 loups ont été tués en 2015-2016 et 38 en 2016-2017. Pourtant, la prédation attribuée au loup n’a cessé d’augmenter : 8577 victimes indemnisées en 2014, 8964 en 2015 et 9788 en 2016 *.

    Les chiffres au 15 mai 2017 donnent déjà 2048 victimes indemnisées (contre 1650 au 15 mai 2016 et 1543 au 15 mai 2015) *. On voit bien que les tirs de loups sont inutiles.

    L’expertise scientifique collective (Muséum National d’Histoire Naturelle / ONCFS), parue en mars 2017 et commandée par le ministère de l’Environnement, indique également de son côté que l’efficacité des tirs de loups pour la protection des troupeaux n’est pas prouvée. Les chercheurs s’interrogent aussi sur leurs effets contre-productifs (éclatement de la meute et donc hausse de la prédation). Pour finir, « A partir de travaux récents en écologie de la faune et en sciences sociales, Bergstrom (2017 et articles associés) suggèrent que les méthodes non létales pour réduire les dégâts sur les troupeaux seraient plus efficaces et plus justifiables que les tirs de prédateurs. Nous ne pouvons qu’encourager les approches complémentaires » (Expertise scientifique collective sur le devenir de la population de loups en France, 2017).

    Cette politique de tirs est d’autre part un mauvais signal envoyé aux éleveurs qui ne sont pas encouragés à mettre en place les mesures de protection des troupeaux.

    Puisque c’est la protection des troupeaux qui incite l’Etat français à tuer des loups, nous demandons qu’enfin un bilan de l’efficacité des tirs de loups sur la prédation soit réalisé.

    * Données DREAL Auvergne Rhône-Alpes

    Les tirs de loups menacent la population de loups

    L’expertise scientifique collective (Muséum National d’Histoire Naturelle / ONCFS) met en garde contre les tirs toujours plus nombreux. A partir d’un taux de mortalité générale de 34%, « toute population de loups déclinera et, si elle est maintenue sur cette tendance, s’éteindra de manière certaine ». Si le taux de mortalité de la population de loups était en moyenne de 22 % avant 2014, il a atteint les 34 % depuis que l’Etat français a intensifié sa politique de tirs de loup.

    Au regard des lois européennes, l’Etat français doit pourtant permettre la restauration de l’espèce sur son territoire et non la limiter. 25 ans après le retour de l’espèce, le seul noyau de reproduction reste dans les Alpes. Aucune reproduction n’a été constatée dans les Pyrénées ni dans le massif Central alors que des loups ont atteint ces massifs dès les années 1990.

    Un changement d’orientation ?

    Puisque les tirs de loups ne font pas baisser la prédation et menacent l’état de conservation de l’espèce en France, qu’attend le nouveau ministre pour changer de cap ?

    Pourquoi reprendre ce projet d’arrêté de prélèvement de 36 à 40 loups qui avait été préparé par l’ancienne ministre ?

    Le 9 juin 2017 dans la Provence, au sujet du loup, Nicolas Hulot s’exprimait : « Je dois d’abord recevoir tout le monde et trouver la meilleure perspective ». Cependant, aucune association qui se consacre à la protection des grands prédateurs n’a à ce jour encore été reçue…

    Il est grand temps également de stopper les tirs au hasard n’importe quand et n’importe où (loin des troupeaux ou lorsque ceux-ci ne sont plus en montagne) et par n’importe qui (les chasseurs au gré de leurs parties de chasse).

  •  non à l’abattage des loups , le 15 juin 2017 à 10h21

    Depuis des siècles, homo sapiens se distingue par sa capacité à éliminer les autres espèces vivantes, notamment mais non uniquement les grands prédateurs (ours et loups). De quel droit? Est-ce ainsi que l’homme démontre sa supériorité sur le reste du vivant? Il est temps d’inverser la tendance. La France, comparée à d’autres pays proches (Espagne, Italie) se distingue malheureusement par son incapacité à penser et mettre en oeuvre des modes de cohabitation entre l’homme et les autres espèces animales. Pourtant le loup a autant le droit que l’homme de vivre, et d’habiter des territoires qui lui soient propices. Il est temps de prouver notre supposée intelligence supérieure en trouvant des moyens de partager le territoire qui ne passent pas par l’élimination, par les armes, d’un quota de loup fixé par arrêté ministériel ou préfectoral. Ces moyens existent, et les tirs de prélèvement ne permettent pas de les développer. Laissez les vivre !

  •  Non à l’abattage des loups, le 15 juin 2017 à 10h20

    Il faut en finir avec cette histoire d’impossible cohabitation entre la faune sauvage et le pastoralisme ( qui entre nous soit dit est mourant) Alors pour quelques éleveurs de moutons qui ne veulent pas surveiller leur troupeau il faut abattre tous les loups?
    Quid de la biodiversité prônée partout et surtout par notre nouveau ministre?
    II y a même eu des abattages de loups parcequ’ils avaient chassé des bouquetins…
    On marche sur la tête.
    Si les éleveurs veulent emmener leurs animaux dans la montagne ils doivent en connaître les conséquences, ou alors ils les gardent sur leur propriété !
    Pleurer pour quelques bêtes prédatées quand on sait qu’in finé elles vont finir sous le couteau du Boucher me semble le comble de l’hypocrisie.

  •  Honteux !, le 15 juin 2017 à 10h18

    C’est une honte ce que vous faites !
    Vous vous dites amoureux de la nature et vous autorisez un massacre d’une cruauté extrême.
    Les loups ont leurs places ici , vous n’avez aucun droit sur leurs vies.
    Vous me dégoûtée, c’est vous que nous devrions massacrer et toutes la bandes d’encules qui vous épaule !!!!

  •  NON A L’ABATAGE DU LOUP, le 15 juin 2017 à 10h18

    Les loups ne représentant que quelques centaines d’individus en France (à peine plus de 300) cela étant déjà trop peu pour perpétuer l’espèce alors pourquoi vouloir les tuer??? EN Italie ils sont environ 2000 et tout se passe très bien, les attaques sont pourtant moins fréquentes car les troupeaux sont tout simplement mieux surveillés…

    LES LOUPS N’ONT JAMAIS ETE UNE MENACE POUR L’HOMME, ARRETONS DE LES CONSIDERER COMME TEL…APPRENONS A VIVRE AVEC LA NATURE ET NON CONTRE ELLE… MERCI POUR EUX…

    Signé…Une amoureuse de la nature…

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