Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 La Gélise (zone spéciale de conservation)
Consultation du 14/06/2016 au 05/07/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 La Gélise (zone spéciale de conservation) - FR7200741
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Villegouge (zone spéciale de conservation)
Consultation du 14/06/2016 au 05/07/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) modifiant l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Villegouge (zone spéciale de conservation - FR7200705
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Complexe des cinq lacs de Narlay, Ilay, Grand Maclu, Petit Maclu et Vernois » renommé « Complexe des Sept Lacs du Jura » (zone spéciale de conservation)
Consultation du 14/06/2016 au 05/07/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Complexe des cinq lacs de Narlay, Ilay, Grand Maclu, Petit Maclu et Vernois » renommé « Complexe des Sept Lacs du Jura » (zone spéciale de conservation) - FR4301330
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d’habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000
Consultation du 13/06/2016 au 05/07/2016 - 4 contributions
Modification de la liste des types d’habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la mise en œuvre de la procédure de désignation en droit national de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Basse vallée du Célé (zone spéciale de conservation)
Consultation du 13/06/2016 au 04/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 - Basse vallée du Célé (zone spéciale de conservation) - FR 7300913
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Lisos (zone spéciale de conservation)
Consultation du 13/06/2016 au 04/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 - Réseau hydrographique du Lisos (zone spéciale de conservation) - FR7200695
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l’Orbe (zone de protection spéciale)
Consultation du 13/06/2016 au 04/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Orbe (zone de protection spéciale) - FR4312029
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Étangs à Cistude d’Europe du Charolais (zone spéciale de conservation)
Consultation du 10/06/2016 au 01/07/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Étangs à Cistude d'Europe du Charolais (zone spéciale de conservation) - FR2600993