Eau et biodiversité
Projet de plan d’action pour prévenir l’introduction et la propagation d’espèces exotiques envahissantes
Consultation du 13/01/2022 au 04/02/2022 - 50 contributions
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » renommé « Vallée du Dessoubre » (zone de protection spéciale)
Consultation du 03/01/2022 au 23/01/2022 - 5 contributions
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » renommé « Vallée du Dessoubre » (zone de protection spéciale)
Arrêté modifiant l’arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Chaux » (zone de protection spéciale)
Consultation du 03/01/2022 au 23/01/2022 - 3 contributions
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Chaux » (zone de protection spéciale)
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Marais d’Ippling » (zone de protection spéciale)
Consultation du 03/01/2022 au 23/01/2022 - 2 contributions
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), portant désignation du site Natura 2000 « Marais d'Ippling » (zone de protection spéciale)
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Vittoncourt » (zone de protection spéciale)
Consultation du 03/01/2022 au 23/01/2022 - 2 contributions
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Vittoncourt » (zone de protection spéciale)
Arrêté modifiant l’arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Plaine et étang du Bischwald » (zone de protection spéciale)
Consultation du 03/01/2022 - 2 contributions
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Plaine et étang du Bischwald » (zone de protection spéciale)
Arrêté modifiant l’arrêté du 31 janvier 1990 portant désignation du site Natura 2000 « Zones humides de Moselle » renommé « Marais de Francaltroff-Erstroff, de Lening et d’Albe » (zone de protection spéciale)
Consultation du 03/01/2022 au 23/01/2022 - 3 contributions
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 31 janvier 1990 portant désignation du site Natura 2000 « Zones humides de Moselle » renommé « Marais de Francaltroff-Erstroff, de Lening et d’Albe » (zone de protection spéciale)
Arrêté modifiant l’arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Etangs du canal d’Ille et Rance » (zone spéciale de conservation)
Consultation du 03/01/2022 au 23/01/2022 - 2 contributions