Eau et biodiversité
Plan national d’actions en faveur du Desman des Pyrénées
Cette consultation a pour objet de porter à la connaissance du public le projet de Plan national en faveur du Desman des Pyrénées
Consultation expirée
Projet d’arrêté relatif à la chasse de la tourterelle des bois en France métropolitaine pour la saison de chasse 2021-2022
Le projet d’arrêté suspend la chasse de la tourterelle des bois jusqu’au 30 juillet 2022. Deux plans en cours de finalisation, un national et un autre européen, obligent à des mesures de restauration des habitats et des populations.
Consultation expirée
Arrêté modifiant l’arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Saye et du Meudon » (zone spéciale de conservation) - FR7200689
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Saye et du Meudon » (zone spéciale de conservation) - FR7200689
Consultation expirée
Plan national d’actions en faveur du Vison d’Europe
Cette consultation a pour objet de porter à connaissance du public le projet de plan national d'actions en faveur du Vison d'Europe
Consultation expirée
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Loire et de l’Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l’Allier entre Cher et Nièvre » (zone de protection spéciale) - FR2610004
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Cher et Nièvre » (zone de protection spéciale) - (...)
Consultation expirée
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Grands Dauphins de l’Agriate" (zone spéciale de conservation) - FR9402019
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), portant désignation du site Natura 2000 "Grands Dauphins de l’Agriate" (zone spéciale de conservation) - FR9402019
Consultation expirée
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Récifs du mont sous-marin de l’Agriate" (zone spéciale de conservation) - FR9402021
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), portant désignation du site Natura 2000 "Récifs du mont sous-marin de l’Agriate" (zone spéciale de conservation) - FR9402021
Consultation expirée
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Récifs du banc de l’Ichtys et du canyon de Sète" (zone spéciale de conservation) - FR9102017
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), portant désignation du site Natura 2000 "Récifs du banc de l’Ichtys et du canyon de Sète" (zone spéciale de conservation) - FR9102017
Consultation expirée