Eau et biodiversité
Projet de plan national d’actions en faveur du hamster commun en Alsace
Consultation du 24/09/2012 au 16/10/2012 - aucune contribution
Projet d’arrêté relatif à la protection de l’habitat du hamster commun (Cricetus cricetus) - mise à jour du 27 septembre 2012
Consultation du 24/09/2012 au 16/10/2012 - aucune contribution
Projet de plan national d’actions en faveur de la Vipère d’Orsini
Consultation du 07/08/2012 au 14/09/2012 - aucune contribution
Projet de plan national d’actions en faveur de la Grande mulette
Consultation du 07/08/2012 au 14/09/2012 - aucune contribution
Projet de plan national d’actions en faveur de la Moule perlière d’eau douce
Consultation du 07/08/2012 au 14/09/2012 - aucune contribution
Projet de plan national d’actions en faveur de l’Emyde lépreuse
Consultation du 07/08/2012 au 14/09/2012 - aucune contribution
Projet de plan national d’actions en faveur du Panicaut vivipare
Consultation du 26/07/2012 au 10/09/2012 - aucune contribution
Modification des arrêtés ministériels du 20 janvier 1982 et du 19 juillet 1988 relatifs aux espèces végétales protégées sur l’ensemble du territoire national
Consultation du 26/07/2012 au 24/08/2012 - aucune contribution