Eau et biodiversité

Projet de guide de l’auditeur intervenant dans le domaine de la certification des travaux de sondage ou de forage, de création de puits ou d’ouvrages souterrains, réalisés dans le but d’atteindre une nappe d’eau souterraine, à des fins de prélèvement pour un usage non domestique, de reconnaissance ou de mesure.

Consultation en cours

Plan national pour la restauration de la nature

L'espace de la concertation continue sur le plan national "agir pour restaurer la nature" qui est ouvert ici a vocation à recueillir vos observations, commentaires et propositions sur les travaux en cours. Cette concertation continue prend la suite de la concertation préalable réalisée entre le 23 mai et le 23 août 2025. Pour toute information et poser (…)

Consultation en cours

Arrêté du [ ] modifiant l’arrêté du 3 septembre 2025 relatif à l’analyse de substances per- et polyfluoroalkylées dans les eaux en entrée et sortie de stations de traitement des eaux usées urbaines

Consultation expirée

Projet de décret relatif aux autorisations requises pour pratiquer la pêche professionnelle en eau douce des poissons migrateurs

Consultation expirée

Projet de décret inscrivant le silure sur la liste des espèces susceptibles de provoquer des déséquilibres biologiques

Consultation expirée

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la Drôme et du Bez » renommé « Zones humides et rivières de la haute vallée de la Drôme » - FR8201684

Consultation expirée

projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 31 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau hydrographique de la Pimpine » - FR7200804

Consultation expirée

projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Zones humides et rivière de la haute vallée de la Drôme » renommé « Les sources de la Drôme » - FR8201683

Consultation expirée