Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 étang du Bagnas (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/01/2015 au 18/02/2015 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 étang du Bagnas (zone spéciale de conservation) FR9101412
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Clamoux (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/01/2015 au 18/02/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'espèces et d'habitats - carte) portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Clamoux (zone spéciale de conservation) FR9101451
Projet d’arrêté précisant les conditions d’exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l’Atlantique Est et la Méditerranée pour l’année 2015
Consultation du 21/01/2015 au 11/02/2015 - 15 contributions
Projet de plan nation d’actions en faveur du Vautour percnoptère (Neophron percnopterus percnopterus)
Consultation du 05/01/2015 au 30/01/2015 - 61 contributions
Projet d’arrêté relatif aux dates de pêche de l’anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d’anguille jaune pour l’année 2015 et d’anguille argentée pour la campagne de pêche 2015-2016
Consultation du 30/12/2014 au 22/01/2015 - 19 contributions
Consultation sur les projets de décret et d’arrêté relatifs à la délimitation des zones vulnérables
Consultation du 13/12/2014 au 04/01/2015 - 235 contributions
Consultation sur les projets de décret et d'arrêté relatifs à la délimitation des zones vulnérables en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 « marais de Braud-et-Saint-Louis et de Saint-Ciers-sur-Gironde » (zone spéciale de conservation)
Consultation du 10/11/2014 au 01/12/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 « marais de Braud-et-Saint-Louis et de Saint-Ciers-sur-Gironde » (zone spéciale de conservation) - FR7200684
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Valdonnez (zone spéciale de conservation)
Consultation du 04/11/2014 au 25/11/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Valdonnez (zone spéciale de conservation) - FR 9102008