Eau et biodiversité
Projet de décret portant sur diverses dispositions cynégétiques
Consultation du 16/02/2015 au 22/02/2015 - 469 contributions
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 massif forestier de Retz (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/02/2015 au 05/03/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes ( liste d'habitats et d'espèces - cartes ) portant désignation du site Natura 2000 massif forestier de Retz (zone spéciale de conservation) FR2200398
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 cavité de Larris Millet à Saint-Martin-le-Nœud (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/02/2015 au 05/03/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 cavité de Larris Millet à Saint-Martin-le-Nœud (zone spéciale de conservation) FR220376
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 massif forestier d’Hirson (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/02/2015 au 05/03/2015 - aucune contribution
Projet d’arrêté et ses annexes (listes d’habitats et d’espèces - cartes ) portant désignation du site Natura 2000 massif forestier d'Hirson (zone spéciale de conservation) FR2200286
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 massif forestier du Haut Bray de l’Oise (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/02/2015 au 05/03/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 massif forestier du Haut Bray de l'Oise (zone spéciale de conservation) FR2200372
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 étangs de Bairon (zone spéciale de conservation)
Consultation du 04/02/2015 au 25/02/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 étangs de Bairon (zone spéciale de conservation) FR2100331
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 tourbières du plateau ardennais (zone spéciale de conservation)
Consultation du 04/02/2015 au 25/02/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) ortant désignation du site Natura 2000 tourbières du plateau ardennais (zone spéciale de conservation) FR2100273
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 pelouses et forêts du Barséquanais (zone spéciale de conservation)
Consultation du 04/02/2015 au 25/02/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 pelouses et forêts du Barséquanais (zone spéciale de conservation) FR2100251