Eau et biodiversité

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 mont Lozère (zone spéciale de conservation)

Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'espèces et d'habitats - cartes) portant désignation du site Natura 2000 mont Lozère (zone spéciale de conservation) FR 9101361

Consultation expirée

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 prairies humides et forêts alluviales du val de Saône aval (zone spéciale de conservation)

Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 prairies humides et forêts alluviales du val de Saône aval (zone spéciale de conservation) - FR 8202006

Consultation expirée

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 mont Colombier (zone spéciale de conservation)

Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 mont Colombier (zone spéciale de conservation) FR 8202004

Consultation expirée

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 milieux alluviaux et aquatiques de l’île de la Platière (zone spéciale de conservation)

Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 milieux alluviaux et aquatiques de l'île de la Platière (zone spéciale de conservation)- FR 8201749

Consultation expirée

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 pelouses, forêts remarquables et habitats rocheux du plateau du Sornin (zone spéciale de conservation)

Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 pelouses, forêts remarquables et habitats rocheux du plateau du Sornin (zone spéciale de conservation) - FR 8201745

Consultation expirée

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 marais - tourbières de l’Herretang (zone spéciale de conservation)

Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 marais - tourbières de l'Herretang (zone spéciale de conservation) - FR 8201742

Consultation expirée

Plan de gestion du Parc naturel marin du golfe du Lion

Consultation expirée

Projet d’arrêté fixant les prescriptions techniques générales applicables aux installations, ouvrages, épis et remblais soumis à autorisation ou à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l’environnement et relevant de la rubrique 3.1.1.0. de la nomenclature annexée à l’article R. 214-1 du code de l’environnement

Consultation expirée