Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 pelouses et bois neutrocalcicoles des cuestas du Boulonnais et du pays de Licques et forêt de Guines (zone spéciale de conservation)
Consultation du 20/03/2015 au 10/04/2015 - 5 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 pelouses et bois neutrocalcicoles des cuestas du Boulonnais et du pays de Licques et forêt de Guines (zone spéciale de conservation) FR3100485
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 dunes et marais arrière-littoraux de la plaine maritime picarde (zone spéciale de conservation)
Consultation du 20/03/2015 au 10/04/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 dunes et marais arrière-littoraux de la plaine maritime picarde (zone spéciale de conservation) FR3100481
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 estuaire de la Canche, dunes picardes plaquées sur l’ancienne falaise, forêt d’Hardelot et falaise d’Equihen (zone spéciale de conservation)
Consultation du 20/03/2015 au 10/04/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 estuaire de la Canche, dunes picardes plaquées sur l'ancienne falaise, forêt d'Hardelot et falaise d'Equihen (zone spéciale de conservation) FR3100480
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 falaises et dunes de Wimereux, estuaire de la Slack, Garennes et communaux d’Ambleteuse-Audresselles (zone spéciale de conservation)
Consultation du 20/03/2015 au 10/04/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 falaises et dunes de Wimereux, estuaire de la Slack, Garennes et communaux d'Ambleteuse-Audresselles (zone spéciale de conservation) FR3100479
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté ministériel du 27 juin 1985 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée dans l’archipel de Saint-Pierre et Miquelon
Consultation du 20/03/2015 au 10/04/2015 - 7 contributions
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 falaises et pelouses du cap Blanc Nez, du mont d’Hubert, des Noires Mottes, du fond de la Forge et du mont de Couple (zone spéciale de conservation)
Consultation du 20/03/2015 au 10/04/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 falaises et pelouses du cap Blanc Nez, du mont d'Hubert, des Noires Mottes, du fond de la Forge et du mont de Couple (zone spéciale de conservation) FR3100477
Projet d’arrêté fixant les conditions de la chasse maritime dans les eaux territoriales françaises situées au large des côtes de l’archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Consultation du 20/03/2015 au 10/04/2015 - 99 contributions
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 hautes vallées de la Solre, de la Thure, de la Hante et leurs versants boisés et bocagers (zone spéciale de conservation)
Consultation du 20/03/2015 au 10/04/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 hautes vallées de la Solre, de la Thure, de la Hante et leurs versants boisés et bocagers (zone spéciale de conservation) FR3100512