Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 vallées de la Cure et du Cousin dans le Nord Morvan (zone spéciale de conservation)
Consultation du 22/05/2015 au 12/06/2015 - 1 contribution
Portant d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 vallées de la Cure et du Cousin dans le Nord Morvan (zone spéciale de conservation)
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 cavités à chauves-souris en Bourgogne (zone spéciale de conservation)
Consultation du 22/05/2015 au 12/06/2015 - 3 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 cavités à chauves-souris en Bourgogne (zone spéciale de conservation) FR2600975
Projet de plan national d’actions « France, Terre de pollinisateurs » pour la préservation des abeilles et insectes pollinisateurs sauvages
Consultation du 21/05/2015 au 31/07/2015 - 163 contributions
Projet d’arrêté ministériel pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes d’animaux classés nuisibles sur l’ensemble du territoire métropolitain
Consultation du 19/05/2015 au 12/06/2015 - 494 contributions
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 site à chiroptères de la vallée de l’Aujon (zone spéciale de conservation)
Consultation du 04/05/2015 au 25/05/2015 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitat et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 site à chiroptères de la vallée de l'Aujon (zone spéciale de conservation) FR2102002
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 carrières souterraines de Chaumont-Choignes (zone spéciale de conservation)
Consultation du 30/04/2015 au 21/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 carrières souterraines de Chaumont-Choignes (zone spéciale de conservation) FR2102003
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 anciennes carrières souterraines de Chevillon et Fontaines sur Marne (zone spéciale de conservation)
Consultation du 30/04/2015 au 21/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 anciennes carrières souterraines de Chevillon et Fontaines sur Marne (zone spéciale de conservation) FR2102001
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 site à chiroptères de la vallée de la Bar (zone spéciale de conservation)
Consultation du 30/04/2015 au 21/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes ) portant désignation du site Natura 2000 site à chiroptères de la vallée de la Bar (zone spéciale de conservation) FR2100343