Eau et biodiversité
Arrêté modifiant l’arrêté du 10 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de ravin et landes du vallon de Canada, barrage du Pont du Roi » renommé « Vallon de Canada et barrage du Pont du Roi » - FR2600998
Consultation du 16/08/2022 au 06/09/2022 - aucune contribution
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Lac du Bourget et marais de Chautagne » - FR8202010
Consultation du 16/08/2022 au 06/09/2022 - 1 contribution
Arrêté modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » renommé « Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône » - FR8201771
Consultation du 16/08/2022 au 06/09/2022 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » renommé « Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône » - FR8201771
Arrêté modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Les Usses » - FR8201718
Consultation du 16/08/2022 au 06/09/2022 - aucune contribution
Projet d’arrêté portant modalités d’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques au titre du code de l’environnement
Consultation du 10/08/2022 au 07/09/2022 - 10 contributions
Le présent projet d'arrêté annule et remplace l'arrêté du 27 octobre 2011 en y apportant des modifications consécutives à la publication du rapport d’audit du CGEDD des dispositifs d’agrément des laboratoires intervenant dans les domaines de l’eau et à la publication du décret n° 2018-685 du 1er août 2018 relatif aux agréments des laboratoires d'analyses (…)
Plan national d’actions 2022-2031 en faveur du Panicaut vivipare
Consultation du 29/07/2022 au 30/10/2022 - 2 contributions
Cette consultation a pour objet de porter à la connaissance du public le projet de Plan national d’actions 2022-2031 en faveur du Panicaut vivipare
Plan national d’actions 2022-2026 en faveur d’Anchusa crispa
Consultation du 29/07/2022 au 30/10/2022 - aucune contribution
Cette consultation a pour objet de porter à la connaissance du public le projet de Plan national 2022-2026 en faveur d'Anchusa crispa
Plan national d’actions 2022-2026 en faveur de l’Ananas-bois et Cerisier montagne
Consultation du 29/07/2022 au 30/10/2022 - 2 contributions
Cette consultation a pour objet de porter à la connaissance du public le projet de Plan national d’actions 2022-2026 en faveur de l’Ananas-bois et Cerisier montagne