Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 tourbière du Haut-Livradois : complexe tourbeux de Virennes (zone spéciale de conservation)
Consultation du 05/06/2015 au 26/06/2015 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 tourbière du Haut-Livradois : complexe tourbeux de Virennes (zone spéciale de conservation) FR8302002
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 haute vallée du Lignon (zone spéciale de conservation)
Consultation du 05/06/2015 au 26/06/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 haute vallée du Lignon (zone spéciale de conservation) FR8301088
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 étangs de Sologne bourbonnaise (zone spéciale de conservation)
Consultation du 05/06/2015 au 26/06/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 étangs de Sologne bourbonnaise (zone spéciale de conservation) FR8301014
Projet d’arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)
Projet d’arrêté fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016
Consultation du 29/05/2015 au 21/06/2015 - 6213 contributions
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 savart du camp militaire de Suippes (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/05/2015 au 18/06/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 savart du camp militaire de Suippes (zone spéciale de conservation) FR2100259
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté (12 cavités) (zone spéciale de conservation)
Consultation du 27/05/2015 au 17/06/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté (12 cavités) (zone spéciale de conservation) FR4301351
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 forêts, corniches calcaires, ruisseaux et marais de Vulvoz à Viry (zone spéciale de conservation)
Consultation du 27/05/2015 au 17/06/2015 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 forêts, corniches calcaires, ruisseaux et marais de Vulvoz à Viry (zone spéciale de conservation) FR4310332
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Grandvaux (zone spéciale de conservation)
Consultation du 27/05/2015 au 17/06/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes ) portant désignation du site Natura 2000 Grandvaux (zone spéciale de conservation) FR4301313