Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté (12 cavités) (zone spéciale de conservation)
Consultation du 27/05/2015 au 17/06/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté (12 cavités) (zone spéciale de conservation) FR4301351
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 forêts, corniches calcaires, ruisseaux et marais de Vulvoz à Viry (zone spéciale de conservation)
Consultation du 27/05/2015 au 17/06/2015 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 forêts, corniches calcaires, ruisseaux et marais de Vulvoz à Viry (zone spéciale de conservation) FR4310332
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Grandvaux (zone spéciale de conservation)
Consultation du 27/05/2015 au 17/06/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes ) portant désignation du site Natura 2000 Grandvaux (zone spéciale de conservation) FR4301313
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 vallées de la Cure et du Cousin dans le Nord Morvan (zone spéciale de conservation)
Consultation du 22/05/2015 au 12/06/2015 - 1 contribution
Portant d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 vallées de la Cure et du Cousin dans le Nord Morvan (zone spéciale de conservation)
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 cavités à chauves-souris en Bourgogne (zone spéciale de conservation)
Consultation du 22/05/2015 au 12/06/2015 - 3 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 cavités à chauves-souris en Bourgogne (zone spéciale de conservation) FR2600975
Projet de plan national d’actions « France, Terre de pollinisateurs » pour la préservation des abeilles et insectes pollinisateurs sauvages
Consultation du 21/05/2015 au 31/07/2015 - 163 contributions
Projet d’arrêté ministériel pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes d’animaux classés nuisibles sur l’ensemble du territoire métropolitain
Consultation du 19/05/2015 au 12/06/2015 - 494 contributions
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 site à chiroptères de la vallée de l’Aujon (zone spéciale de conservation)
Consultation du 04/05/2015 au 25/05/2015 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitat et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 site à chiroptères de la vallée de l'Aujon (zone spéciale de conservation) FR2102002