Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 ruisseaux de Vaux-la-Douce et des Bruyères (zone spéciale de conservation)
Consultation du 27/07/2015 au 17/08/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitat et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 ruisseaux de Vaux-la-Douce et des Bruyères (zone spéciale de conservation) FR2100344
Projet d’arrêté fixant les quotas départementaux dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2015-2016
Consultation du 09/07/2015 au 31/07/2015 - 163 contributions
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses abords (zone spéciale de conservation)
Consultation du 03/07/2015 au 24/07/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses abords (zone spéciale de conservation) FR5200658
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Valensole (zone spéciale de conservation)
Consultation du 03/07/2015 au 24/07/2015 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Valensole (zone spéciale de conservation) FR9302007
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation)
Consultation du 03/07/2015 au 24/07/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation) FR9301999
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 baie de la Ciotat (zone spéciale de conservation)
Consultation du 03/07/2015 au 24/07/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 baie de la Ciotat (zone spéciale de conservation) FR9301998
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale de conservation)
Consultation du 03/07/2015 au 24/07/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale de conservation) FR9301997
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Cap Ferrat (zone spéciale de conservation)
Consultation du 03/07/2015 au 24/07/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Cap Ferrat (zone spéciale de conservation) FR9301996