Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 dunes de l’Authie et Mollières de Berck (zone spéciale de conservation)
Consultation du 25/06/2015 au 16/07/2015 - 4 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 dunes de l'Authie et Mollières de Berck (zone spéciale de conservation) FR3100482
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 falaises du Cran aux oeufs et du Cap Gris-Nez, dunes du Chatelet, marais de Tardinghen et dunes de Wissant (zone spéciale de conservation)
Consultation du 25/06/2015 au 16/07/2015 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 falaises du Cran aux oeufs et du Cap Gris-Nez, dunes du Chatelet, marais de Tardinghen et dunes de Wissant (zone spéciale de conservation) FR3100478
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Bocage à Osmoderma eremita au nord de la forêt de Perseigne (zone spéciale de conservation)
Consultation du 17/06/2015 au 08/07/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste des d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Bocage à Osmoderma eremita au nord de la forêt de Perseigne (zone spéciale de conservation) FR5202004
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Basses vallées angevines, aval de la rivière Mayenne et prairies de la Baumette (zone spéciale de conservation)
Consultation du 15/06/2015 au 06/07/2015 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes ( liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Basses vallées angevines, aval de la rivière Mayenne et prairies de la Baumette (zone spéciale de conservation) FR5200630
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de la Volonière (zone spéciale de conservation)
Consultation du 15/06/2015 au 24/07/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de la Volonière (zone spéciale de conservation) FR5200651
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l’Auze et de la Sumène (zone spéciale de conservation)
Consultation du 09/06/2015 au 29/06/2015 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espècés - cartes) portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze et de la Sumène (zone spéciale de conservation) FR8301057
Projet d’arrêté instituant une zone de protection de biotopes sur la pointe de Beauduc (partie marine)
Consultation du 08/06/2015 au 29/06/2015 - 48 contributions
Projet de décret n° du [ ] relatif aux programmes d’actions à mettre en œuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole et Projet d’arrêté du [ ] modifiant l’arrêté du 7 mai 2012 relatif aux actions renforcées des programmes d’actions régionaux à mettre en œuvre dans certaines zones ou parties de zones vulnérables en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole
Consultation du 06/06/2015 au 27/06/2015 - 35 contributions
Projet de décret n° du [ ] relatif aux programmes d’actions à mettre en œuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole et Projet d’arrêté du [ ] modifiant l’arrêté du 7 mai 2012 relatif aux actions renforcées des programmes d’actions régionaux à mettre en œuvre dans certaines zones ou parties de zones (…)