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Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Petite montagne du Jura » - FR4301334

Eau et Biodiversité

16 août 2022

Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Reculées de la Haute Seille » - FR4301322

Eau et Biodiversité

16 août 2022

Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux » renommé « Vallons forestiers et milieux humides de la forêt de Chaux » et abrogeant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Côte de Château le Bois et gouffre du Creux à Pépé » - FR4301317

Eau et Biodiversité

16 août 2022

Arrêté modifiant l’arrêté du 07 mai 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » renommé « Vallée du Dessoubre » et abrogeant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Tourbière des Cerneux-Gourinots et zones humides environnantes, les Seignes des Guinots, le Verbois » - FR4301298

Eau et Biodiversité

16 août 2022

Arrêté modifiant l’arrêté du 10 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de ravin et landes du vallon de Canada, barrage du Pont du Roi » renommé « Vallon de Canada et barrage du Pont du Roi » - FR2600998

Eau et Biodiversité

16 août 2022

Arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Lac du Bourget et marais de Chautagne » - FR8202010

Eau et Biodiversité

16 août 2022

Arrêté modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » renommé « Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône » - FR8201771

Eau et Biodiversité

16 août 2022

Arrêté modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Les Usses » - FR8201718

Eau et Biodiversité

16 août 2022

Plan national d’actions 2022-2031 en faveur du Panicaut vivipare

Eau et Biodiversité

29 juillet 2022

Plan national d’actions 2022-2026 en faveur d’Anchusa crispa

Eau et Biodiversité

29 juillet 2022

Plan national d’actions 2022-2026 en faveur de l’Ananas-bois et Cerisier montagne

Eau et Biodiversité

29 juillet 2022

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