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Projet d’arrêté relatif à la mise en place à titre expérimental de mesures d’effarouchement de l’ours brun dans les Pyrénées pour prévenir les dommages aux troupeaux

Eau et Biodiversité

21 mai 2019

Projet d’arrêté fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Guadeloupe protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection

Eau et Biodiversité

20 mai 2019

Modification de la nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) soumis à la loi sur l’eau

Eau et Biodiversité

3 mai 2019

Projet d’arrêté fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Martinique protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection

Eau et Biodiversité

17 avril 2019

Projet d’arrêté relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire de la Guadeloupe

Eau et Biodiversité

4 avril 2019

Projet d’arrêté relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire de la Martinique

Eau et Biodiversité

4 avril 2019

Projets d’arrêtés relatifs à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur les territoires, respectivement : de la Guadeloupe et de la Martinique

Eau et Biodiversité

4 avril 2019

Projet de Plan national d’action en faveur du Crabier blanc

Eau et Biodiversité

5 mars 2019

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 mars 1982 concernant l’exercice de la vénerie, relatif à la vénerie sous terre

Eau et Biodiversité

11 février 2019

Projet d’arrêté cosigné portant modification des listes d’espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Bretagne

Eau et Biodiversité

17 janvier 2019

Projet d’arrêté portant modification de la liste des espèces d’oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 (zone de protection spéciale) Ilôts Notre-Dame et Chevret

Eau et Biodiversité

17 janvier 2019

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