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Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Affluents de la Cère en Chataigneraie

Eau et Biodiversité

28 mai 2019

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches

Eau et Biodiversité

28 mai 2019

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Lacs et rivières à loutres

Eau et Biodiversité

28 mai 2019

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Section à moules perlières de la Truyère

Eau et Biodiversité

28 mai 2019

Projet d’arrêté portant expérimentation de diverses dispositions en matière de dérogations aux interdictions de destruction pouvant être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)

Eau et Biodiversité

27 mai 2019

Projet d’arrêté relatif à la mise en place à titre expérimental de mesures d’effarouchement de l’ours brun dans les Pyrénées pour prévenir les dommages aux troupeaux

Eau et Biodiversité

21 mai 2019

Projet d’arrêté fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Guadeloupe protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection

Eau et Biodiversité

20 mai 2019

Modification de la nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) soumis à la loi sur l’eau

Eau et Biodiversité

3 mai 2019

Projet d’arrêté fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Martinique protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection

Eau et Biodiversité

17 avril 2019

Projet d’arrêté relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire de la Guadeloupe

Eau et Biodiversité

4 avril 2019

Projet d’arrêté relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire de la Martinique

Eau et Biodiversité

4 avril 2019

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