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Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 25 mars 2015 fixant la liste des oiseaux représentés dans le département de la Guyane protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection

Eau et Biodiversité

3 décembre 2019

Projet d’arrêté modifiant les conditions d’instruction des dérogations définies au 4° de l’article L. 411-2 du code de l’environnement pour tenir compte de la procédure nouvelle d’autorisation environnementale

Eau et Biodiversité

28 novembre 2019

Projet d’arrêté fixant la liste des espèces animales et végétales à la protection desquelles il ne peut être dérogé qu’après avis du Conseil national de la protection de la nature

Eau et Biodiversité

28 novembre 2019

Projet d’arrêté relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire de la Martinique

Eau et Biodiversité

26 novembre 2019

Plan de gestion du parc naturel marin du cap Corse et de l’Agriate : synthèse de la consultation du public

Eau et Biodiversité

25 novembre 2019

Projet d’arrêté fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Guyane protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection

Eau et Biodiversité

22 novembre 2019

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 Bois-Noirs

Eau et Biodiversité

21 novembre 2019

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l’Allier sud

Eau et Biodiversité

21 novembre 2019

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l’Allier nord

Eau et Biodiversité

21 novembre 2019

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux du Boën, Ban et Font d’Aix

Eau et Biodiversité

21 novembre 2019

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 05 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Lauzière

Eau et Biodiversité

21 novembre 2019

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