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Projet d’arrêté relatif à la mise en place à titre expérimental de mesures d’effarouchement de l’ours brun dans les Pyrénées pour prévenir les dommages aux troupeaux

Eau et Biodiversité

29 avril 2020

Projets d’arrêtés relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Guyane

Eau et Biodiversité

21 février 2020

Décret relatif à la maîtrise des populations de grand gibier et de leurs dégâts

Eau et Biodiversité

11 février 2020

Décret relatif à la liste des espèces soumises à gestion adaptative

Eau et Biodiversité

11 février 2020

Projet de plan national d’action 2020-2029 en faveur du Balbuzard pêcheur et du Pygargue à queue blanche

Eau et Biodiversité

23 janvier 2020

Projet de plan national d’action pour l’esturgeon 2020-2029

Eau et Biodiversité

20 décembre 2019

Projet de plan national d’action 2020-2029 en faveur du Lézard ocellé

Eau et Biodiversité

19 décembre 2019

Projet d’arrêté relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire de la Guadeloupe

Eau et Biodiversité

17 décembre 2019

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 décembre 2013 fixant les obligations applicables aux pêcheurs professionnels en eau douce relatives à la tenue du carnet de pêche et à la déclaration des captures d’anguilles européennes (Anguilla anguilla)

Eau et Biodiversité

13 décembre 2019

Décret relatif aux conservatoires botaniques nationaux

Eau et Biodiversité

10 décembre 2019

Arrêté modifiant l’arrêté du 3 juillet 2019 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts

Eau et Biodiversité

6 décembre 2019

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