Consultation du public sur les textes instituant les sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation (SNCRR)
Eau et Biodiversité
12 juin 2024
Articles
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Arrêté modifiant l’arrêté du 9 juin 2021 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux plans d’eau, y compris en ce qui concerne les modalités de vidange, relevant de la rubrique 3.2.3.0 de la nomenclature annexée à l’article R. 214-1 du code de l’environnement
Eau et Biodiversité
27 mai 2024
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Grotte du Ker de Massat » - FR7300839
Eau et Biodiversité
10 avril 2024
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Le marais de Villiers » (zone spéciale de conservation) - FR3102007
Eau et Biodiversité
10 avril 2024
Projet de décret relatif aux schémas d’aménagement et de gestion des eaux
Eau et Biodiversité
28 mars 2024
Demande d’agrément "site naturel de compensation, de restauration et de renaturation", "Cros du Mouton"
Eau et Biodiversité
20 février 2024
Demande d’agrément « site naturel de compensation, de restauration et de renaturation » (SNCRR), « Abbaye de Valmagne »
Eau et Biodiversité
20 février 2024
