Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Vallées du Rognon et de la Sueurre et massif forestier de la Crête et d’Ecot la Combe"

Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - 1 contribution

Projet d’arrêté et de ses annexes (liste espèces/habitats et carte) pour le site Natura 2000 FR2100319 "Vallées du Rognon et de la Sueurre et massif forestier de la Crête et d’Ecot la Combe" Zone Spéciale de Conservation

AR__FR2100319_2013_TEXTE (doc - 19.5 kio)

AR_FR2100319_2013_ANNEXE (doc - 26 kio)

AR__FR2100319_2013_NOTICE_MF (odt - 19 kio)

AR_FR2100319_2013_CARTE (pdf - 11 Mio)

Synthese_consultations_FR2100319 (odt - 10.1 kio)

Motifs_suite_aux_consultations_du_public_FR2100319 (odt - 10 kio)

Partager la page

Haut de page