Arrêté modifiant l’arrêté du 21 mars 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Malepère (zone spéciale de conservation)
Consultation du 15/04/2021 au 06/05/2021 - aucune contribution
Déposer votre commentaire
Sur le même thème
Projet d’arrêté fixant la liste des insectes représentés dans le département de la Guadeloupe (…)
Eau et Biodiversité
Le projet d’arrêté détermine la liste des 25 insectes protégés présents sur le territoire de la Guadeloupe et les modalités de leur protection.
11 septembre 2026
Projet d’arrêté relatif à la capture de pigeons ramiers (Columba palumbus) et de pigeons (…)
Eau et Biodiversité
Pour la bonne prise en compte de votre avis, veuillez faire apparaître le mot : "favorable" ou le mot : "défavorable" dans le titre de votre (…)
7 septembre 2026
Décret modifiant le décret n°2014-588 du 5 juin 2014 portant création du parc naturel marin du (…)
Eau et Biodiversité
28 mai 2026
Projet d’arrêté relatif à la fermeture anticipée de la pêche de loisir en eau douce de (…)
Eau et Biodiversité
19 mai 2026