Résultat de recherche : destruction des espèces d’animaux classées nuisible
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archéologiques qui ont révélé des ossements d'animaux domestiqués et des céréales cultivées. Au Moyen-Âge de la connaissance pouvant être nuisible à son bon maintien conformément à la VUE. L'exemplarité du Bien se base de pleine nature, création de sites protégés ou classés... Ces usages, parfois concurrentiels
annexes_dep_2eme_partie-_parc_photovoltaique_du_roujanel.pdf
. ▪ l’annexe I de la directive « Oiseaux » qui cite les espèces animales d’intérêt communautaire et ONCFS – 2009) - http://www.uicn.fr/Liste-rouge-France.html. ▪ La liste des espèces animales ; GC(nc) = Gibier chassable (non commercialisable) ; GN = gibier susceptible d’être classé nuisible
especes-exotiques-envahissantes
sur l’ensemble des milieux et des espèces, d’autres spécifiques aux espèces animales ou végétales ou aux voies de certaines espèces animales et végétales. L' interdit l'introduction dans le milieu naturel d'espèces animales et végétales dont la liste est fixée par arrêté. L' interdit l'introduction
AP94_ESOD_2024-2025_V3
aux espèces d'animaux classés nuisibles ; VU le décret n° 2004/374 du 29 avril 2004 modifié relatif et des transports d’Île-de-France ARRÊTÉ N°2024-DRIEAT-IF/XXX fixant la liste des animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts et les modalités de destruction de ces animaux pour la période allant du 1er juillet
AP93_ESOD_2024-2025_V3
aux espèces d'animaux classés nuisibles ; VU le décret n° 2004/374 du 29 avril 2004 modifié relatif et des transports d’Île-de-France ARRÊTÉ N°2024-DRIEAT-IF/XXX fixant la liste des animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts et les modalités de destruction de ces animaux pour la période allant du 1er juillet
AP92_ESOD_2024-2025_suite CDCFS_V3
.427-21 à R.427-25 ; VU le décret n° 2012-402 du 23 mars 2012 relatif aux espèces d'animaux classés et des transports d’Île-de-France ARRÊTÉ N°2024-DRIEAT-IF/XXX fixant la liste des animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts et les modalités de destruction de ces animaux pour la période allant du 1er juillet
Mission d'appui au préfet de la région des Hauts-de-France pour renforcer la résilience...
dont l’ancienne exploitation a donné naissance à des étangs. Le marais audomarois est d’ailleurs classé au titre
2024-7833_formulaire_complet.pdf
animales tout en conservant sur les bandes enherbées les espèces végétales. Toutes les haies pour une durée comprise entre 3 et 10 jours selon les moyens mis en place. Itinéraires sylvicoles classiques ) Parcelle classée zone A (agricole) / SCoT du pays du bocage vendéen / PLUi pays de Chantonnay
La louveterie
l’impopularité de certaines décisions administratives (destruction d’espèces animales, chassables ou non, peu en préalable la distinction entre chasse et destruction d’animaux surabondants ou nuisibles. C’est la raison des animaux d’espèces non domestiques. Instaurée en France, il y a plus de 1 200 ans, la louveterie
Eau et biodiversité
des espèces d’animaux classées « susceptibles d'occasionner des dégâts » arrive à échéance le 30 juin 2019 et Biodiversité Projet d'arrêté, et ses annexes (liste des habitats-espèces et cartes et Biodiversité Projet d'arrêté cosigné et son annexe (listes modifiées des espèces