Toutes les consultations
Plan national d’actions en faveur des pétrels endémiques de la Réunion
Consultation du 14/09/2021 au 15/10/2021 - 78 contributions
Cette consultation a pour objet de porter à la connaissance du public le projet de Plan national en faveur des pétrels endémiques de la Réunion
Demande de prolongation de la concession d’hydrocarbures dite « concession de Bagneaux » (Aube et Yonne) au profit de la société GEOPETROL SA
Consultation du 01/09/2021 au 01/10/2021 - 93 contributions
Consultation du public concernant le projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) de l’aérodrome de Paris-Orly pour la période 2018-2023
Consultation du 23/08/2021 au 25/10/2021 - 5560 contributions
Projet de décret modifiant les articles R. 221-2 et R. 221-22 du code de l’énergie
Consultation du 19/08/2021 au 09/09/2021 - 13 contributions
Arrêté modifiant l’arrêté du 03 novembre 2016 portant modification du site Natura 2000 « Marais de Malibaud » renommé « Marais des Agusas, montagnes de la Serre et d’Uzège » FR8201668
Consultation du 09/08/2021 au 30/08/2021 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 03 novembre 2016 portant modification du site Natura 2000 « Marais de Malibaud » renommé « Marais des Agusas, montagnes de la Serre et d'Uzège » FR8201668
Arrêté modifiant l’arrêté du 14 septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Sables du Tricastin » (zone spéciale de conservation) - FR8201676
Consultation du 09/08/2021 au 30/08/2021 - 1 contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 14 septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Sables du Tricastin » (zone spéciale de conservation) - FR8201676
Arrêté modifiant l’arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Rivière Elle » (zone spéciale de conservation) - FR5300006
Consultation du 09/08/2021 au 30/08/2021 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Rivière Elle » (zone spéciale de conservation) - FR5300006
Arrêté modifiant l’arrêté du 17 février 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Rivière Scorff, Forêt de Pont Calleck, Rivière Sarre » - FR5300026
Consultation du 09/08/2021 au 30/08/2021 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 17 février 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Rivière Scorff, Forêt de Pont Calleck, Rivière Sarre » - FR5300026
Arrêté modifiant l’arrêté du 05 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Chênaies et pinèdes de Corse » (zone de protection spéciale) - FR9412008
Consultation du 09/08/2021 au 30/08/2021 - 1 contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 05 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Chênaies et pinèdes de Corse » (zone de protection spéciale) - FR9412008
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Coteaux calcaires du Tardenois et du Valois » (zone spéciale de conservation) - FR2200399
Consultation du 09/08/2021 au 30/08/2021 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Coteaux calcaires du Tardenois et du Valois » (zone spéciale de conservation) - FR2200399
Arrêté modifiant l’arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Darvault » renommé « Sites à chiroptères de Darvault, Mocpoix et Saint-Nicolas » et abrogeant les arrêtés du 18 mars 2010 portant désignation du site « Carrière de Mocpoix » et du 28 décembre 2015 portant désignation du site « Carrière saint Nicolas » (zone spéciale de conservation) - FR1102009
Consultation du 09/08/2021 au 30/08/2021 - aucune contribution
l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Darvault » renommé « Sites à chiroptères de Darvault, Mocpoix et Saint-Nicolas » et abrogeant Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant les arrêtés du 18 mars 2010 portant désignation du site « Carrière de Mocpoix » et du 28 décembre (…)