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Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Massif Forestier de la Montagne de Reims (versant sud) et Etangs associés"
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - 1 contribution
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Camp militaire du bois d’Ajou"
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - 1 contribution
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Bois d’Humegnil-Epothemont"
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - 1 contribution
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Prairies de la vallée de l’Aisne"
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - 3 contributions
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Marais tufeux du plateau de Langres (secteur Sud-Est)"
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - 1 contribution
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Marais tufeux du plateau de Langres (secteur Nord)
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - 1 contribution
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Marais tourbeux du plateau de Langres (secteur Sud-Ouest)
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - aucune contribution
Projet d’arrêté et de ses annexes (liste espèces/habitats et carte) pour le site Natura 2000 FR2100275 Marais tourbeux du plateau de Langres (secteur Sud-Ouest"ZSC
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Chaîne des Puys"
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - aucune contribution
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Monts du Forez"
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - 2 contributions
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Basse Sioule"
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - 2 contributions
CSPRT du 17 décembre 2013 : projet d’arrêté ministériel relatif à la transmission des données de surveillance des émissions
Consultation du 21/11/2013 au 12/12/2013 - 4 contributions