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Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Cavités souterraines de l’Hôtel Hervé (zone spéciale de conservation)
Consultation du 22/04/2015 au 13/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Cavités souterraines de l'Hôtel Hervé (zone spéciale de conservation) FR5200634
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Cavités souterraines le Buisson et la Seigneurerie (Chemellier) (zone spéciale de conservation)
Consultation du 22/04/2015 au 13/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Cavités souterraines le Buisson et la Seigneurerie (Chemellier) (zone spéciale de conservation) FR5200633
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 La cave Billard (Puy Notre Dame) (zone spéciale de conservation)
Consultation du 22/04/2015 au 13/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 La cave Billard (Puy Notre Dame) (zone spéciale de conservation) FR5202001
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Cave Prieur et cave du Château (Cunault) (zone spéciale de conservation)
Consultation du 22/04/2015 au 13/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Cave Prieur et cave du Château (Cunault) (zone spéciale de conservation) FR5200636
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Cavité souterraine de la Poinsonnière (Vieil Baugé) (zone spéciale de conservation)
Consultation du 22/04/2015 au 13/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Cavité souterraine de la Poinsonnière (Vieil Baugé) (zone spéciale de conservation) FR5200635
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 6 novembre 2002 modifié portant désignation du site Natura 2000 des basses Corbières (zone de protection spéciale)
Consultation du 20/04/2015 au 11/05/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté modifiant la liste des espèces annexées à l'arrêté du 6 novembre 2002 modifié portant désignation du site Natura 2000 des basses Corbières (zone de protection spéciale)
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Bresse jurassienne (zone de protection spéciale)
Consultation du 16/04/2015 au 07/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Bresse jurassienne (zone de protection spéciale) FR4312008
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 vallées de la Loue et du Lison (zone de protection spéciale)
Consultation du 16/04/2015 au 07/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 vallées de la Loue et du Lison (zone de protection spéciale) FR4312009
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 complexe des sept lacs du Jura (zone de protection spéciale)
Consultation du 16/04/2015 au 07/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 complexe des sept lacs du Jura (zone de protection spéciale) FR4312027
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 5 juillet 2005 portant désignation du site Natura 2000 massif du mont Valier (zone de protection spéciale)
Consultation du 16/04/2015 au 07/05/2015 - 2 contributions
Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 5 juillet 2005 portant désignation du site Natura 2000 massif du mont Valier (zone de protection spéciale) FR7312003 - Modification du périmètre et de la liste des espèces.
Arrêté du modifiant l’arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 massif du Bargy (zone de protection spéciale)
Consultation du 16/04/2015 au 07/05/2015 - 1 contribution
Arrêté modifiant l’arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 massif du Bargy (zone de protection spéciale) Modification du périmètre et de la liste des espèces.