Projet d’arrêté ministériel modifiant l’arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques

Consultation du 11/04/2025 au 03/05/2025 - 3788 contributions

Le projet d’arrêté ministériel soumis à la consultation du public consiste en une mise à jour de la réglementation relative à la détention d’animaux d’espèces non domestiques.

Le ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche a travaillé à partir de 2021 à la mise à jour de l’arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques afin d’en corriger les coquilles, de le rendre plus lisible et de modifier certaines dispositions dans l’objectif de faciliter sa mise en œuvre. Des groupes de travail ont ainsi été organisés en 2021 afin de recueillir les avis de l’ensemble des parties prenantes sur les modifications à mettre en place.

Ce projet d’arrêté modificatif a reçu un avis favorable, avec des demandes de modifications qui ont été prises en compte, de la part de la Commission Nationale Consultative pour la Faune Sauvage Captive (CNCFSC), en formation d’étude pour la faune sauvage, réunie le 18 septembre 2024. Il a également reçu un avis favorable de la part du Conseil national de la Protection de la Nature (CNPN), réuni le 16 octobre 2024.

La version du projet d’arrêté ministériel prenant en compte les modifications à la suite de ces consultations est celle soumise à la consultation du public. Les modifications les plus notables du projet de texte sont résumées ci-dessous.

I. Modifications en application de la loi n° 2021-1539 visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes

Il est proposé de modifier le I de l’article 3 de l’arrêté du 8 octobre 2018 pour y préciser que les animaux d’espèces non domestiques détenus dans des établissements itinérants les présentant au public doivent être munis d’un marquage individuel et permanent (2° de l’article 3 de l’arrêté modificatif). Cette modification impose, en application de l’article 7 de l’arrêté, l’identification dans le fichier i-fap (fichier national d’identification de la faune protégée) de tous les animaux d’espèces non domestiques détenus dans des établissements itinérants comme prévu par l’article 46 issu de la loi n° 2021 1539 précitée. Cela n’était que partiellement le cas actuellement (certaines espèces, comme les wallabys, les zèbres, les bisons ou certaines espèces de ratites des établissements itinérants n’étaient pas concernées par cette obligation d’enregistrement dans le fichier i fap).

II. Modifications suite aux retours des acteurs concernés par l’application de l’arrêté du 8 octobre 2018

Un travail de concertation a été mené avec les acteurs concernés par l’application de l’arrêté du 8 octobre 2018. Ont ainsi été consultés :

  • l’Association Française des Parcs Zoologiques (AFdPZ) et l’Association Française des Vétérinaires de Parcs Zoologiques (AFVPZ) ;
  • le Syndicat National des Vétérinaires d’Exercice Libéral (SNVEL) ;
  • les associations reconnues d’éleveurs amateurs et professionnels (Société Herpétologique de Françe (SHF) et les Associations Habilitées à délivrer des Bagues (AHB) dont le Club des Exotiques (CDE), Aviornis, l’Union Ornithologique de France (UOF), la Fédération française d’Ornithologie (FFO), l’Association Nationale des Chasseurs de Gibiers d’Eau (ANCGE), la Fédération française d’aquariologie (FFA)) ;
  • les associations investies dans la protection des animaux et la préservation de la biodiversité (One Voice, Code Animal, la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO)) ;
  • la Fédération Nationale des Chasseurs (FNC), ainsi que l’Association Nationale des Fauconniers et Autoursiers français (ANFA) ;
  • les professionnels de la filière animaleries (Syndicat des Professionnels de l’Animal Familier - Prodaf) ;
  • les Directions Départementales de Protection des Populations (DD(ETS)PP), l’Office Français de la Biodiversité (OFB), le Bureau du Bien-Être Animal (BBEA) du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire, et enfin le bureau en charge de la réglementation CITES (commerce international des espèces sauvages) à la Direction de l’eau et de la biodiversité (bureau ET4).

Il ressort de ce travail un ensemble de demandes de corrections, intégrées dans la proposition de modification de l’arrêté.

Le projet d’arrêté modificatif prend aussi en compte les demandes de modifications formulées par la CNCFSC lors de la séance de septembre 2024. On distingue notamment les évolutions suivantes :

  • Mise en cohérence avec le règlement CITES : cette modification permet d’autoriser par exception que les animaux nés et élevés en captivité d’espèces inscrites à l’annexe X du règlement n° 865/2006 du 4 mai 2006 soient exonérés de marquage, sauf si ces espèces sont annotées dans cette même annexe. Cette modification ne concerne qu’une vingtaine d’oiseaux mais permet par exemple l’exonération de marquage et d’enregistrement dans le fichier i-fap pour la sarcelle d’été (Anas querquedula) utilisée comme appelant pour la chasse ;
  • Possibilité de pluri-marquages des animaux : à condition que les procédés diffèrent des précédents marquages, il devient possible de marquer plusieurs fois un animal conformément aux procédés décrits dans l’annexe 1 et dans le respect des prescriptions du règlement n° 338/97 du 9 décembre 1996, et ce, dans un souci pratique qui facilite le repérage de certaines espèces en parcs zoologiques, mais sans perdre en exigence de traçabilité ;
  • Fin de l’obligation d’enregistrement et de marquage pour les animaux destinés à la consommation humaine : cette évolution vise à mettre en conformité la pratique usuelle des éleveurs qui ne marquent ni n’enregistrent les animaux élevés pour la consommation humaine (notamment certains ratites, comme le nandou, qui est une espèce inscrite à l’annexe B du règlement CITES) ;
  • Définition des spécimens hybrides : cette nouvelle définition vise à mieux encadrer la détention des spécimens hybrides ;
  • Demande de justification de l’origine du spécimen dans le cadre d’une déclaration de détention : cette modification permet de lier la réglementation relative à l’origine des animaux détenus en captivité et celle relative à leur détention, notamment dans le cadre de prélèvement d’animaux dans la nature ;
  • Exonération de l’enregistrement dans le fichier i-fap des animaux nés et élevés en captivité en vue de leur réintroduction dans le milieu naturel : cela permet d’éviter d’avoir dans le fichier i-fap des animaux qui ont été relâchés dans la nature.

Ces différentes modifications participent à un gain de lisibilité et de praticité dans la lecture et l’application de cet arrêté. Les avancées proposées s’accompagnent par ailleurs d’un travail de toilettage de certains articles afin de permettre une cohérence de l’arrêté avec le reste du droit positif.

La présente consultation du public est ouverte du 11 avril au 3 mai 2025. Afin de faciliter le traitement des avis exprimés, il est demandé de bien vouloir indiquer l’avis (favorable/favorable sous réserve/défavorable) dans le champ titre.

note de presentation du projet d arrete modificatif du 8 octobre 2018 (pdf - 157.9 kio)

projet d arrete modificatif du 8 octobre 2018 suivi legistique (pdf - 226.3 kio)

projet d arrete modificatif du 8 octobre 2018 modifications globales (pdf - 729.8 kio)

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Commentaires

  •  Défavorable , le 3 mai 2025 à 10h02
    Il faut au contraire simplifier les démarches pour les personnes qui recueillent des animaux sauvages jeunes, qui ne peuvent plus être réintroduits dans la nature.
  •  Défavorable , le 3 mai 2025 à 10h00
    Non mais je rêve je ne vais pas voter pour que les Élus aillent enquiquiner des personnes qui font un acte de bonté plutôt que de s’occuper des vrais problèmes non mais je rêve
  •  Avis défavorable , le 3 mai 2025 à 10h00
    Avis défavorable au projet d’arrêté ministériel modifiant l’arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiquesLe projet d’arrêté ministériel, soumis à consultation publique jusqu’au 3 mai 2024, soulève de graves préoccupations quant à son accessibilité, son intelligibilité et son impact disproportionné sur les détenteurs responsables d’animaux d’espèces non domestiques, qu’ils soient aquariophiles, éleveurs d’oiseaux, ou autres acteurs investis dans la préservation et l’élevage d’agrément. En l’état, ce texte méconnaît l’objectif de valeur constitutionnelle d’accessibilité et d’intelligibilité de la loi, et aggrave un cadre réglementaire déjà perçu comme opaque et répressif. Nous formulons un avis défavorable et exigeons une réécriture complète de l’arrêté, pour les raisons suivantes :Article 14 : Une disposition déloyale et pénalisante L’intégration des juvéniles, y compris potentiellement des œufs, dans les quotas de détention, est une mesure inéquitable qui expose systématiquement les éleveurs contrôlés à des sanctions pénales. Cette règle, inchangée, a conduit à des poursuites contre la quasi-totalité des détenteurs contrôlés, y compris des chasseurs, transformant des pratiques d’élevage légitimes en infractions. Elle doit être supprimée ou reformulée pour garantir une application juste et proportionnée.Article 1 : Une liste de domestication obsolète et restrictive La référence à l’arrêté de 2006, fixant une liste minimaliste et exhaustive d’espèces domestiques, n’a pas été révisée depuis près de 20 ans. Cette stagnation ignore les évolutions des pratiques d’élevage et de conservation, notamment pour les aquariophiles (dont les poissons marins issus de la nature sont particulièrement visés) et les éleveurs d’oiseaux d’agrément. Seules cinq espèces de poissons sont considérées comme domestiques, laissant des millions de détenteurs dans une insécurité juridique permanente. Une révision actualisée et élargie de cette liste est impérative.Article 8 : Une reformulation source d’insécurité juridique La nouvelle formulation imposant la tenue de registres pour tous les animaux non domestiques, assortie d’obligations de marquage individuel (bague, puce, photo) et de justification d’origine légale, transforme tout écart – erreur d’orthographe, divergence taxonomique ou absence de preuve – en infraction qualifiée de « trafic illégal ». Cette approche, loin de promouvoir la traçabilité, criminalise des détenteurs de bonne foi, notamment les 8 millions d’aquariophiles et les 100 000 éleveurs d’oiseaux, déjà soumis à des contrôles rigoureux et à des saisies fréquentes. Elle est d’autant plus inacceptable que les aquariophiles, majoritaires parmi les détenteurs de NAC, sont peu informés de ces nouvelles obligations.Manque de mobilisation et d’information des acteurs concernés Le faible nombre de contributions (3 400 au 3 mai 2024), dominées par des demandes incongrues comme la détention de sangliers de jardin (espèce dangereuse et vectrice de peste porcine), témoigne d’un défaut criant de communication et de mobilisation des détenteurs responsables. Les aquariophiles, en particulier, semblent ignorés, malgré l’impact direct de cet arrêté sur leurs pratiques. Cette opacité contribue à l’adoption de mesures déconnectées des réalités de terrain.Conclusion et demande Ce projet d’arrêté, en l’état, complexifie un cadre réglementaire déjà difficile à appréhender, renforce l’insécurité juridique et pénalise injustement les acteurs engagés dans la préservation et l’élevage d’espèces non domestiques. Il méconnaît l’objectif constitutionnel d’accessibilité et d’intelligibilité de la loi, rendant son application impraticable pour les citoyens de bonne foi. Nous demandons une réécriture complète de l’arrêté interministériel du 8 octobre 2018, en concertation avec les associations d’éleveurs, d’aquariophiles et de défense des animaux, afin d’établir un cadre clair, équitable et adapté aux réalités contemporaines de la détention d’animaux non domestiques.
  •  NON à ce projet d’arrêté ministériel !!, le 3 mai 2025 à 09h59
    Comme souvent, ces politiques se soumettent à l’influence des chasseurs et à la majorité des agriculteurs voir des "agrichimistes". Des macro-gouvernements qui n’ont que faire de la santé de ceux qui travaillent ou qu’ils veulent vivre dans un environnement sain et respectueux de la biodiversité.
  •  Défavorable , le 3 mai 2025 à 09h58
    Vous avez raison d’occuper l’esprit des gens avec le sort du petit marcassin pendant que les narcotrafiquants tire à la Kalashnikov en pleine rue et en plein jour
  •  Défavorable , le 3 mai 2025 à 09h58
    Il faut au contraire faciliter les démarches des personnes qui ont recueilli des animaux sauvages blessés ou trop jeunes pour être réintroduits dans la nature. Le seul contrôle à effectuer est un suivi sanitaire et une vérification des condition de vie de l’animal. Simplifions les démarches et rendons possible l’adoption d’animaux ne pouvant être réintroduits dans la nature.
  •  Avis défavorable , le 3 mai 2025 à 09h56
    Avis totalement défavorable !
  •  Défavorable , le 3 mai 2025 à 09h53
    Non à la modification l’arrêté oui à la sauvegarde des animaux
  •  Défavorable., le 3 mai 2025 à 09h51
    Je suis défavorable à ce projet d’arrêté.
  •  Défavorable , le 3 mai 2025 à 09h49
    Non à la modification de l’arrêté du moment que les animaux sont maintenus dans de bonnes conditions il faut les laisser avec leur bienfaiteur.
  •  Position de la LFDA - Fondation Droit Animal, Éthique et Sciences, le 3 mai 2025 à 09h49

    Avis défavorable au projet d’arrêté modificatif projet d’arrêté ministériel modifiant l’arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques

    1) Article 3 - IV : dérogations à l’identification
    - Le fait d’exempter les animaux destinés à la consommation ou au relâcher va à l’encontre des règlements européens (2016/429 et 2019/2035) qui imposent la traçabilité sanitaire. Sans marquage, impossible de remonter une chaîne de contamination par exemple.
    La dérogation ne devrait concerner que les soins temporaires en centres de faune sauvage, pas les élevages.

    2) Article 4 -I : identification par photographie
    Une simple photo n’assure ni traçabilité fiable ni preuve d’origine ; l’apparence de l’animal évolue avec l’âge, les blessures ou la mue. Les puces électroniques, elles, offrent un identifiant unique et infalsifiable, indispensable pour lutter contre le trafic et suivre les risques sanitaires.
    Nous réclamons donc la suppression de la photographie comme méthode autonome d’identification.

    3) Espèces particulières
    Rien ne justifie l’introduction de Nisaetus spp. et Geranoaetus melanoleucus (chasse au vol) ; de nombreuses espèces de faucons sont déjà autorisées, et celles-ci pourraient prédater ou transmettre des pathogènes à la faune locale.
    Nous demandons le retrait de cette introduction, qui ne fait aucun sens d’un point de vue éthologique.
    Le projet renforce à juste titre les conditions pour les mustélidés, mais laisse un vide pour d’autres petits carnivores comme le fennec.
    Pour ces espèces de petits carnivores, nous plaidons pour un certificat de capacité et une autorisation dès le premier individu, et pour que le poids retenu soit celui de l’adulte moyen.

    4) Nécessité d’une liste positive
    L’accumulation de dérogations incohérentes (rapaces, carnivores…) prouve qu’on bricole au cas par cas.
    La seule solution cohérente est d’adopter vite une liste positive fondée sur des critères scientifiques indépendants, comme l’exige déjà la loi de 2021.

  •  Défavorable , le 3 mai 2025 à 09h47
    Laissons les personnes continuer à sauver les animaux et à les garder quand on ne peut pas les remettre en liberté.
  •  Défavorable , le 3 mai 2025 à 09h45
    Non à la modification de l’arrêté il faut au contraire aider les personnes bienveillantes qui recueillent des animaux.
  •  Projet d arrête modifiant l arrête du 8 octobre 2018, le 3 mai 2025 à 09h43
    Défavorable à 100% , on sent bien l influence des fédérations de chasse, des cultivateurs , des éleveurs …. Sous des prétextes de santé … alors que les plus grandes menaces pour la santé sont les pesticides ….et autres polluants Non interdits bien sûr ! Il vaut mieux faire porter « le chapeau « par quelques animaux que par les humains toujours plus avides ….
  •  Qu’est-ce qu’un animal domestique , le 3 mai 2025 à 09h42
    Il faudrait revoir un peu l’histoire de la domestication et pouvoir l’élargir à d’autres espèces. Pour rappel le premier animal domestique de l’histoire de l’humanité est une espèce sauvage qui a trouvé son intérêt dans la cohabitation avec l’humain. Laissons ces pauvres bêtes vivre en harmonie avec des humains plutôt que se faire massacrer par des chasseurs.
  •  Oui au recueil des marcassins orphelins , le 3 mai 2025 à 09h37
    Les chasseurs nous imposent déjà leur vision du monde totalement archaïque, arrêtons l’absurdité ! Pourquoi sauver un marcassin ou un faon ne serait il pas possible ? C’est un être sensible qui ressent la peur, la douleur et la joie comme n’importe quel animal dit domestique. Il serait temps de revoir les critères de la liste des animaux domestiques et de trouver normal de sauver un animal en souffrance, quelle que soit la catégorie que l’humain a décidé de lui attribuer.
  •  mr Gache roland, le 3 mai 2025 à 09h33
    contre la reforme
  •  Défavorable , le 3 mai 2025 à 09h24
    Un arrêté qui est juste en train de faire disparaitre sans le dire ccertaines espèces car si les quotas sont mis en place dès le stade oeufs ou têtards il n’est donc plus possible de reproduire certaines espèces d’amphibiens pour les éleveurs. De plus la photo identification pour certains petits animaux comme les dendrobates est strictement inutile puisque les patterns changent durant la vie de l’animal et est extrêmement stressant pour l’animal voir peut être fatal pour des animaux qui stress facilement. Contraire au bien être
  •  Pour l’autorisation de détention d’animaux d’espèces non domestiques., le 3 mai 2025 à 09h24
    Les gens bienveillants doivent pouvoir détenir cet animal avec lequel ils ont créé un lien quel qu’il soit au même titre que les NAC. Pour autant que l’animal ne vive pas en appartement toute la journée bien sûr et qu’il ait des promenades selon ses besoins.
  •  Mme, le 3 mai 2025 à 09h23
    Pourquoi modifier cet arrêté ? Un sanglier domestique dérange qui exactement ? On voit déjà comment il est compliqué de gardé un sanglier adulte. Légaliser le droit de détenir un sanglier pour un particulier serait une bonne chose. Ils y a beaucoup plus d’accident de chasse que d’accident de sanglier domestique.
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