Projet d’arrêté ministériel fixant la liste des amphibiens et des reptiles protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection

Consultation du 31/10/2019 au 01/12/2019 - 2264 contributions

Les objectifs de la révision de l’arrêté ministériel du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection sont multiples.

Il s’agit :

  • d’adapter le statut de protection des espèces à leur état de conservation et à la responsabilité patrimoniale de la France pour ces espèces (l’actualisation de la liste rouge des espèces menacées reptiles et amphibiens de France métropolitaine a été publiée en 2015) ;
  • de prendre en compte l’évolution de la connaissance scientifique, notamment en termes de taxonomie et de nomenclature des espèces (la liste des espèces d’amphibiens et de reptiles de France métropolitaine a été actualisée et validée le 31 janvier 2018 par le Comité de validation Muséum national d’Histoire naturelle/Société Herpétologique de France),
  • de protéger les habitats pour certaines espèces ;
  • de corriger des erreurs en soustrayant les espèces non indigènes, voire absentes.

Le projet prend également en compte l’évolution de la réglementation (CITES, faune sauvage captive).

Neuf espèces voient leur protection renforcée :
Pour une protection intégrale

  • Pelodytes punctatus (Daudin, 1803) : Pélodyte ponctué
  • Rana pyrenaica (Serra-Cobo, 1993) : Grenouille des Pyrénées
  • Pelophylax perezi (Seoane, 1885) : Grenouille de Pérez
  • Pelophylax kl. grafi (Crochet, Dubois, Ohler & Tunner, 1995) : Grenouille de Graf
  • Timon lepidus (Daudin, 1802) : Lézard ocellé
  • Natrix astreptophora (Seoane, 1884) : Couleuvre astreptophore
  • Natrix maura (Linnaeus, 1758) : Couleuvre vipérine

Pour la protection des habitats. La destruction des spécimens reste possible pour des raisons de sécurité.

  • Vipera aspis (Linnaeus, 1758) : Vipère aspic
  • Vipera berus (Linnaeus, 1758) : Vipère péliade

Huit espèces sont supprimées de l’arrêté, étant introduites ou non présentes en France, ou parce qu’il s’agit d’une sous-espèce d’une espèce déjà protégée :

  • Triturus carnifex (Laurenti, 1768) : Triton crêté italien
  • Speleomantes [Hydromantes] ambrosii (Lanza, 1955) : Spélerpès brun
  • Discoglossus pictus (Otth, 1837) : Discoglosse peint
  • Rana iberica (Boulenger, 1879 : Grenouille ibérique
  • Testudo graeca (Linnaeus, 1758) : Tortue grecque
  • Podarcis sicula (Rafinesque, 1810) : Lézard sicilien
  • Chalcides chalcides (Linnaeus, 1758) : Seps tridactyle
  • Pelophylax lessonae bergeri (Günther in Engelmann, Fritzsche et Obst, 1986) : Grenouille de Berger. Sous-espèce de Grenouille de Lessona qui reste protégée à l’article 2 du projet d’arrêté.

On peut souligner enfin des évolutions pour les espèces suivantes :

  • Hyla molleri Bedriaga 1889 : Rainette ibérique. C’est un nouveau taxon récemment élevé au rang d’espèce.
  • Iberolacerta aranica (Arribas, 1993) : Lézard du Val d’Aran, Iberolacerta aurelioi (Arribas, 1994) : Lézard d’Aurelio, Iberolacerta bonnali (Lantz, 1927) : Lézard de Bonna. Ces 3 espèces étaient confondues antérieurement dans l’espèce Lézard montagnard pyrénéen A. monticola.
  • Bufo spinosus Daudin 1803 : Crapaud épineux. C’est une sous-espèce du Crapaud commun Bufo bufo élevée au rang d’espèce.
  • Chalcides striatus (Cuvier, 1829) : Seps strié. C’est une sous-espèce du taxon Chalcides chalcides élevée au rang d’espèce qu’il est important de protéger (Chalcides chalcides est retiré du nouvel arrêté, n’étant pas dans son aire de répartition naturelle).
  • Anguis veronensis Pollini, 1818 : Orvet de Vérone. C’est un nouveau taxon récemment génétiquement identifié en France, anciennement pris en compte sous le nom de Anguis fragilis.

La consultation est ouverte du jeudi 31 octobre 2019 au dimanche 1er décembre 2019.

En application du dernier alinéa du II de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement, les observations du public pour cette consultation sont rendues accessibles au fur et à mesure de leur réception.
Les échanges font l’objet d’une modération a priori, conformément à la Charte des débats.

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Commentaires

  •  Pour une avancée significative !, le 1er décembre 2019 à 17h12

    Cet arrêté ne renforce qu’à moitié les protections de ces animaux.. Il existe plus d’espèces à protéger et mieux protéger les habitats.. Quitte à changer autant changer vraiment !!!

  •  Et l’Homme?, le 1er décembre 2019 à 16h57

    Eliminer des espèces pour leur "dangerosité", leur "surabondance" et je passe d’autres critère encore plus absurdes c’est quand même l’hôpital qui se fou de la charité venant de l’Homme qui détruit tout ce que la nature à a nous offrir. TOUTES les espèces ont un rôle dans les écosystèmes et ont toutes leur place (le nôtre???)

  •  Protégeons les reptiles et les amphibiens, le 1er décembre 2019 à 16h56

    J’ai la chance de vivre dans un lieu qui possède des vipères discrètes( merci) des couleuvres qui se lovent contre les maisons et
    mues sur le matelas dans la piscine. Les crapaud attendent que les mouches tombent sous la lumière devant les portes, quant aux grenouilles vertes certaines hivernent dans la maison.
    Ils faut protéger cette belle et utile nature.

  •  pour une protection intégrale des amphibiens et des reptiles. , le 1er décembre 2019 à 16h25

    Le NPA trouve inadmissible que le nouvel arrêté du ministère au sujet de la protection des amphibiens et des reptiles ne prévoit pas une protection intégrale de ces espèces. Quand on sait que 40% des reptiles sont en déclin, de même que 60% des amphibiens dont 20% risquent de disparaître, on ne peut que s’alarmer de l’insuffisance de protection que confère le nouvel arrêté. Nous constatons, une fois encore, que les intérêts privés priment sur l’intérêt général.

  •  Protection des vipères, le 1er décembre 2019 à 16h15

    Beaucoup d’autres commentaires reprennent ma remarque. Les quatre vipères présentent en France doivent aussi être protégées intégralement et pas uniquement leurs habitats. Les cas de morsures ou de mort suite à une morsure de vipère restent rares aujourd’hui. Ces serpents sont tout autant importants que les autres dans les écosystèmes et leur démographie est en chute libre depuis 10 ans. Ils méritent donc une protection intégrale au même titre que les couleuvres. Le projet d’arrêté est donc à modifier.

  •  Halte aux lois arbitraires !, le 1er décembre 2019 à 15h57

    Je suis fille d’un ancien Garde fédéral (aujourd’hui agent ONCSF). Je suis depuis tout temps amoureuse de la nature et de sa sauvegarde. Nous avons toujours par des procédés naturels effectué de la sauvegarde, du tri bien avant que n’apparaissent des actions visant à éduquer les citoyens à des gestes écologiques (exemple : composteur, tri sélectif). Au jour d’aujourd’hui, les lobying contrôlent la plupart des décisions prisent par les gouvernements, et on ne cesse de faire culpabiliser les citoyens sur nota, le développement durable, alors que le premier problème devrait être réglé à la source, mais le facteur économique est notre grand ennemi. Les consultations publiques sont très bien, à partir du moments où elles ne sont pas influencées par les réseaux sociaux. Or, jolis technocrates qui pondez des lois depuis votre bureau, avez vous une connaissance véritable sur le terrain ? avez vous vécus des jours heureux en campagne en prenant part active aux protections des espèces ? Et vous qui donnez votre avis sur cette consultation, (je ne parle pas des organismes officiels ou des associations diverse qui sont bien informées des sujets), avez vous seulement pris du recul et vérifié les informations et pas seulement pris des avis d’internautes ? Dans ce monde de fake news ! connaissez vous bien la nature ? savez vous comment se nourrit un poulet sur pattes (si vous en avez déja vu ?)

    La question de la ranaculture est la même ! on se dépêche de donner un avis espérant que celui ci influence ceux qui le lirons. On crie au loup à la première occasion ! mais qui connait vraiment le travail de ceux qui la procède ? On critique les chasseurs, oui mais s’ils existent y a pas que des chasseurs "viandars" ou alcoolisés qui prennent une action pour chasser, y a surtout des gens des campagnes qui connaissent bien leur coin, et qui par cette action contribuent à limiter les dégâts occasionnés par les populations grandissantes des gibiers (je ne parle pas des populations protégées), et surtout contribuent à la limitation de la proliférations des espèces dégénérées (vous en avez déja vu ? moi oui des pauvres bêtes errantes et malheureuses ex une biche de cerf malade et égarée). alors oui on peut tout remettre en question sans connaitre les tenants et les aboutissants…
    A une époque mon père avait l’ordre de "gazer"les renards dans leurs terriers, oui c’était la loi ! aujourd’hui le renard commence à être protégé par exemple en Franche comté.
    Donc je rejoins plutôt l’avis de dire protégeons la nature OUI ! mais surtout avec des personnes habituées, responsables, déclarées et qui perpétuent certaines traditions ancestrales, ce que notre société oublie bien souvent. Des études y en a des milliers, sur tout sur tous sur tous …mais les valeurs sont bafouées au bénéfice de l’actualité et des réseaux sociaux qui récupèrent toutes vos données ! alors comment donner une avis objectif sur ce sujet arbitraire ?
    Je ne connais pas assez le sujet sur la vipère, mais franchement en ayant fait des centaines de kilomètres en rando dans toute la France, je ne me suis jamais trouvées nez à nez avec une seule…
    Les grenouilles sont de petites bêtes non pas sensibles, car elles n’ont pas de centre sensitif, vous en avez surement disséquées en cour s de SVT dans les années 80 (encore autorisé), les ranaculteurs respectent leur cycle de reproduction à contrario des braconneurs qui n’ont de cesse que leur propre intérêt au grand dam de l’espèce. Dernier exemple signalé à l’ONCSF en 2018 par moi même, un cerf en plein brâme, excécuté à 23h par des hommes en 4X4 oui il faut se mobiliser contre ce genre d’action § C’est dégueulasse ! Vous avez déja enendu un cerf agoniser en plein brâme alors qu’il est vulnérable ? Alors pourquoi se focaliser sur les ranaculteurs, qui de toute façon sont limités par rapport à leur production et leur vente. Alors que les importations par exemple des pays de l’est sont quasi libre, on voit ce que cela donne au niveau des champignons, nons en Franche Comté on se fait piller et cela commence seulement à bouger. Nos chênes partent en Chine, regardez les infos concernant l’ONF…bref, et je ne parle pas de l’invasion de l’écrevisse américaine qui a tué toutes nos écrevisses locales. la tortue de terre ? Savez vous qu’il y a 40 ans elles vivaient encore naturellement en Franche comté ? Qui s’est soucié de leur disparition ? le terme de tout cela vise encore une fois à limiter les exploitations locales au titre du développement soi disant durable mais international.
    A bon entendeur : Salut !

  •  "Destruction des individus" innacceptable, le 1er décembre 2019 à 15h41

    Il est impensable de voir dans un texte de loi qu’il est envisageable de détruire des individus au profil de la sécurité. Les vipères sont fragiles, et font partie d’un écosystème qui l’est tout autant, et qui est déjà très mis à mal. La dangerosité du venin de ces vipères n’est pas ici contestée mais il n’en reste pas moins que les envenimations sont très rares (il s’agit la plupart du temps d’humains les dérangeant/les provocant, comme pour les déplacer "préventivement" loin des maisons par exemple…), d’autant plus que ces animaux sont très craintifs et fuiront dès que possible.

    Des solutions alternatives existent, avec des associations herpétologiques/écologistes qui peuvent déplacer le reptile, ou les pompiers qui sont de plus en plus formés pour pouvoir agir dans ce genre de situation. Les habitants peuvent être éduqués, et casser des clichés qui portent un grand tort à des animaux déjà très mal aimés.

    "pour des raisons de sécurités" peut être tout à fait interprété à la guise des habitants, qui ont la main déjà très lourde sur la faune reptilienne française, alors qu’elle est d’ors et déjà protégée par la loi française par des amendes et des peines de prison. Donner un feu vert sur des pratiques déjà très ancrées n’est qu’une porte ouverte sur la justification inconditionnelle de ces actes, pourtant bien souvent non légitimes et motivés par une peur irrationnelle.

    En résumé, cette mesure va à l’encontre de tous les progrès et de toute l’éducation ayant pu être faits dans la sauvegarde des vipères, de l’environnement (encore une fois, ô combien fragile) dans lequel elles évoluent, et renforce l’image péjorative et sujette à croyances et à clichés dont elles souffrent déjà énormément. Les vipères DOIVENT rester protégées.

  •  Opposition à ce projet d’arrêté, le 1er décembre 2019 à 15h16

    Bien que ce projet d’arrêté comporte des points positifs (évolution taxonomique, suppression des espèces non autochtones de l’arrêté), il comporte deux points non acceptables :
    <span class="puce">- le maintien de la destruction possible des vipères aspic et péliade, dont les populations sont en net déclin, et dont la dangerosité supposée est vraiment très faible,
    <span class="puce">- le maintien de la pêche/destruction possible des grenouilles rousses et vertes, alors que la population inféodée aux zones humides très menacées sont en déclin.
    De plus, pour ces 4 espèces, le risque de confusion avec des espèces proches protégées est très grand.

  •  Contre ce décret, le 1er décembre 2019 à 15h09

    Protégez les vipères !

  •  contre la modification de protection des espèces d’amphibiens et de reptiles, le 1er décembre 2019 à 15h01

    Je suis absolument contre la modification des textes existants car conduisant à moins de protection pour les reptiles et notamment les vipères, déjà en danger d’extinction à ce jour.

  •  contre la modification de protection des espèces d’amphibiens et de reptiles, le 1er décembre 2019 à 15h01

    Je suis absolument contre la modification des textes existants car conduisant à moins de protection pour les reptiles et notamment les vipères, déjà en danger d’extinction à ce jour.

  •  Non à la destruction des vipères aspic et péliade , le 1er décembre 2019 à 14h22

    Comme il a été dit précédemment, chaque être vivant fait parti d’un écosystème, si une espèce est éradiquée, c’est l’ensemble de l’écosystème qui est fragilisé. Protégeons la biodiversité !

  •  Agir pour la biodiversité dans nos cultures , le 1er décembre 2019 à 14h20

    En tant que présidente de l association agir pour la biodiversité dans nos cultures, je souhaite que tous les reptiles et amphibiens de notre environnement soient protégés. Des textes de loi prévoyant l autorisation de tuer vipère peliade ou vispere aspic seraient inepsis. Ces especes trop impactées par nos modes de vie destructeurs sont essentiels à nos écosystèmes.

  •  NON à la destruction des vipères et à la pêche des grenouilles, le 1er décembre 2019 à 14h04

    Vipera berus a un venin très peu toxique !
    Combien de morts liées à Vipera aspis ?
    Ces espèces sont déjà en danger du fait de l’agriculture et de comportements destructeurs.
    Les amphibiens souffrent de la raréfaction des zones humides, disparition des insectes liées aux pesticides et rejets de perturbateurs endocriniens.
    Comment pouvez-vous proposer un tel texte ? Vos experts sont en vacances ?

  •  décret, le 1er décembre 2019 à 13h56

    Tous les reptiles et amphibiens doivent être protégés.

  •  Pour la protection des vipères, le 1er décembre 2019 à 13h46

    Perte de 90% de leurs effectifs en 20 ans ça ne vous a pas suffit ?
    Ça ne vous dirait pas d’envisager de faire votre travail correctement cette fois ?
    Il y a assez de facteurs entraînant leur disparition comme cela, nul besoin d’en encourager d’autres..

  •  projet d’arrêté à amender., le 1er décembre 2019 à 13h44

    Bonjour
    Concernant la consultation du public sur les projets d’arrêtés, il conviendrait de procurer à ce dit public tous les éléments utiles à son information. De façon récurrente les projets d’arrêtés font référence aux avis de commissions diverses. Le projet proposé ici à la consultation du public fait donc référence à l’avis du Conseil national de la protection de la nature, ce document devrait donc être téléchargeable dans le cadre de cette consultation.
    La lecture de cet avis éclaire le public (dont je suis) et m’inspire le commentaire suivant :
    Les vipères aspic et Vipère péliade, en considération de leur déclin avéré, devraient rejoindre la liste des reptiles de l’article 2 ainsi que les Grenouille verte et Grenouille rousse afin de tenir compte des possibilités d’erreur de détermination entre elles des espèces des groupes « grenouilles vertes » et « grenouilles brunes »
    Considérant la protection de tous les amphibiens et reptiles de cette liste il semble également indispensable que leur protection passe par la protection conjointe des taxons et de leur habitat (sites de reproduction et aires de repos des animaux).

    Concernant l’avis du syndicat professionnel des carriers, il faut admettre que cette nouvelle liste risque d’engendrer un renchérissement des coûts de compensation écologiques, mais ni plus ni moins que pour d’autres projets tels que infrastructures routières ou autres projets urbains. De plus l’évitement la réduction et l’accompagnement (ERCA) doivent rester prioritaires à la demande de dérogation.

  •  NON à cet arrété, le 1er décembre 2019 à 13h36

    Non à la destruction des vipères qui n’est pas justifiée. Et qui entraîne la destruction d’autres serpents par crainte et confusion.
    Non à la pêche des grenouilles vertes et rousses dont les populations s’amenuisent.
    Aberrant de voir que nous en soyons encore à ce genre de débat alors que la biodiversité s’effondre et que cette chute entraînera l’homme dans l’abîme…

  •  Protection totale de tous les reptiles et amphibiens en France , le 1er décembre 2019 à 13h26

    Tous les reptiles et tous les ans les amphibiens en France mérite une protection totale. Leurs effectifs sont déjà très bas et leurs Habitats sont sans cesse dégradés. Les modifications agricoles sont une énorme menace sur la faune française. il faut absolument réagir

  •  Avec les vipères, sinon rien, le 1er décembre 2019 à 13h10

    Il faut arrêter de fustiger les vipères. Ces reptiles sont totalement inoffensifs. Craintives et discrètes, elles fuient la présence de l’homme. Leurs instinct de survie leur dicte la fuite à notre approche. Elles ne mordent pas gratuitement. Il existe des vidéos notamment venues de Suisse où les vipères sont sanctuarisées sans que l’on ait à déplorer des dizaines de décès ….
    https://youtu.be/gpz2-dqabBc
    https://youtu.be/J1Xllb9Xo_o
    https://www.terrenature.ch/le-sauvetage-viperes-aspics-autoroute/

    Et l’état français appelle au massacre en des termes légaux. C’est une honte pour notre pays. On préfère laisser pulluler les chats de manières anarchiques. LE jour où il n’y aura plus que des chats dans nos biotopes, nous serons foutus !

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