Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides de l’Albanais
Consultation du 14/03/2016 au 04/04/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides de l'Albanais (zone spéciale de conservation) - FR8201772
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Forêts, landes et prairies de fauche des versants du Col d’Ornon
Consultation du 10/03/2016 au 31/03/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Forêts, landes et prairies de fauche des versants du Col d'Ornon (zone spéciale de conservation) - FR8201753
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Ubacs du Charmant Som et gorges du Guiers Mort
Consultation du 10/03/2016 au 31/03/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Ubacs du Charmant Som et gorges du Guiers Mort (zone spéciale de conservation) - FR8201741
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Plaine de Bourg d’Oisans et ses versants
Consultation du 10/03/2016 au 31/03/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Plaine de Bourg d'Oisans et ses versants (zone spéciale de conservation) - FR8201738
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 le Haut Bassin de la Calonne
Consultation du 08/03/2016 au 29/03/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 le Haut Bassin de la Calonne (zone spéciale de conservation) - FR2302009
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Bassin de l’Arques
Consultation du 08/03/2016 au 29/03/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Bassin de l'Arques (zone spéciale de conservation) - FR2300132
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Plateau de Malzéville
Consultation du 04/03/2016 au 25/03/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Plateau de Malzéville (zone spéciale de conservation) - FR4100157
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 9 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Bois et coteaux à l’ouest de Mortagne-au-Perche
Consultation du 02/03/2016 au 23/03/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 9 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Bois et coteaux à l'ouest de Mortagne-au-Perche (zone spéciale de conservation) - FR2500108