Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 le Haut Bassin de la Calonne
Consultation du 08/03/2016 au 29/03/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 le Haut Bassin de la Calonne (zone spéciale de conservation) - FR2302009
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Bassin de l’Arques
Consultation du 08/03/2016 au 29/03/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Bassin de l'Arques (zone spéciale de conservation) - FR2300132
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Plateau de Malzéville
Consultation du 04/03/2016 au 25/03/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Plateau de Malzéville (zone spéciale de conservation) - FR4100157
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 9 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Bois et coteaux à l’ouest de Mortagne-au-Perche
Consultation du 02/03/2016 au 23/03/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 9 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Bois et coteaux à l'ouest de Mortagne-au-Perche (zone spéciale de conservation) - FR2500108
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Sarthon et affluents
Consultation du 02/03/2016 au 23/03/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Sarthon et affluents (zone spéciale de conservation) - FR2502015
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Bassin de la Souleuvre
Consultation du 02/03/2016 au 23/03/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Bassin de la Souleuvre (zone spéciale de conservation) - FR2500117
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Bois et coteaux calcaires sous Belleme
Consultation du 02/03/2016 au 23/03/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Bois et coteaux calcaires sous Belleme (zone spéciale de conservation) - FR2500109.
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l’arrière dune du Marensin (zone spéciale de conservation)
Consultation du 25/02/2016 au 17/03/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du Marensin (zone spéciale de conservation) - FR 7200717