Eau et biodiversité
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Val d’Allier Bourguignon (zone spéciale de conservation)
Consultation du 04/07/2016 au 25/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Val d'Allier Bourguignon (zone spéciale de conservation) - FR2600969
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Marais du Cotentin et du Bessin - Baie des Veys (zone spéciale de conservation)
Consultation du 30/06/2016 au 21/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Marais du Cotentin et du Bessin - Baie des Veys (zone spéciale de conservation) - FR2500088
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Massif forestier de Compiègne (zone spéciale de conservation)
Consultation du 30/06/2016 au 21/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Massif forestier de Compiègne (zone spéciale de conservation) - FR2300382
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 Haute vallée de l’Arnon et petits affluents (zone spéciale de conservation)
Consultation du 29/06/2016 au 20/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - Cartes) modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 Haute vallée de l'Arnon et petits affluents (zone spéciale de conservation) - FR2400519
Projet d’arrêté relatif à l’usage des appeaux et appelants pour la chasse du gibier d’eau en Martinique
Consultation du 29/06/2016 au 22/07/2016 - 118 contributions
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l’environnement
Consultation du 28/06/2016 au 24/06/2016 - 15 contributions
La directive cadre sur l’eau 2000/60/CE fixe un objectif de bon état chimique des masses d’eau de surface, qui est évalué à partir d’une liste de substances et de seuils à ne pas dépasser. Au fur et à mesure du temps, de par l’amélioration des connaissances scientifiques, de nouvelles substances sont introduites dans cette liste, et ces seuils peuvent (…)
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du Tursan (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/06/2016 au 19/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du Tursan (zone spéciale de conservation) - FR7200771
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Milieux forestiers Châtillonnais avec marais tufeux et sites à sabot de Vénus (zone spéciale de conservation)
Consultation du 23/06/2016 au 14/07/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Milieux forestiers Châtillonnais avec marais tufeux et sites à sabot de Vénus (zone spéciale de conservation) FR2600959