Eau et biodiversité
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l’Indre (zone spéciale de conservation)
Consultation du 29/07/2016 au 19/08/2016 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Indre (zone spéciale de conservation)- FR2400537
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Vallées et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen (zone spéciale de conservation)
Consultation du 29/07/2016 au 19/08/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Vallées et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen (zone spéciale de conservation) - FR4301331
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Marais de Chilly et de Marival (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/07/2016 au 18/08/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Marais de Chilly et de Marival (zone spéciale de conservation) - FR8201724
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides du Bas Chablais
Consultation du 28/07/2016 au 18/08/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides du Bas Chablais (zone spéciale de conservation) - FR8201722
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux à moule perlière du Boën, du Ban et Font d’Aix (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/07/2016 au 18/08/2016 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux à moule perlière du Boën, du Ban et Font d'Aix (zone spéciale de conservation) - FR8201768
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides, pelouses, landes et falaises de l’avant-pays savoyard (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/07/2016 au 18/08/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides, pelouses, landes et falaises de l'avant-pays savoyard (zone spéciale de conservation) - FR8201770
Projet d’arrêté portant désignation du site natura 2000 Forêts alluviales, rivière et gorges de l’Eygues (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/07/2016 au 18/08/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (Liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Forêts alluviales, rivière et gorges de l’Eygues (zone spéciale de conservation) -FR8201689
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Carrière de Fief de Foye (zone spéciale de conservation)
Consultation du 28/07/2016 au 18/08/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Carrière de Fief de Foye (zone spéciale de conservation) - FR5402002