Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Coteaux de Thézac et de Montayral (zone spéciale de conservation)
Consultation du 30/08/2016 au 20/09/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Coteaux de Thézac et de Montayral (zone spéciale de conservation) - FR7200732
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et fruticées de la région de Joinville (zone spéciale de conservation)
Consultation du 30/08/2016 au 20/09/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et fruticées de la région de Joinville (zone spéciale de conservation) - FR2100247
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 21 Août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Grottes du Trou Noir (zone spéciale de conservation)
Consultation du 29/08/2016 au 19/09/2016 - 3 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) modifiant l’arrêté du 21 Août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Grottes du Trou Noir (zone spéciale de conservation) FR7200699
Projet d’arrêté instituant une zone de protection de biotope dénommée « zone de tranquillité de l’avifaune du Golfe du Morbihan »
Consultation du 29/08/2016 au 19/09/2016 - 6 contributions
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Complexe de l’étang de Lindre, forêt de Romersberg et zones voisines (zone spéciale de conservation)
Consultation du 24/08/2016 au 14/09/2016 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Complexe de l'étang de Lindre, forêt de Romersberg et zones voisines (zone spéciale de conservation) - FR4100219
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Les étangs et mares des forêts de Breteuil et Conches (zone spéciale de conservation)
Consultation du 24/08/2016 au 14/09/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexe (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Les étangs et mares des forêts de Breteuil et Conches (zone spéciale de conservation) - FR2302012
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Estuaire de la Seine (zone spéciale de conservation)
Consultation du 24/08/2016 au 14/09/2016 - 3 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Estuaire de la Seine (zone spéciale de conservation) - FR2300121
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 L’Yères
Consultation du 18/08/2016 au 08/09/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 - L'Yères (zone spéciale de conservation) - FR2300137