Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Val de la Joux et la Vouette à Roches-sur-Rognon (zone spéciale de conservation)
Consultation du 31/08/2016 au 21/09/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Val de la Joux et la Vouette à Roches-sur-Rognon (zone spéciale de conservation) - FR2100322
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Marais d’Athis-Cherville (zone spéciale de conservation)
Consultation du 31/08/2016 au 21/09/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Marais d'Athis-Cherville (zone spéciale de conservation) - FR2100286
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et fruticées de la Côte oxfordienne de Bologne à Latrecey (zone spéciale de conservation)
Consultation du 31/08/2016 au 21/09/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et fruticées de la Côte oxfordienne de Bologne à Latrecey (zone spéciale de conservation) - FR2100249
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Plateau d’Argentine (zone spéciale de conservation)
Consultation du 31/08/2016 au 21/09/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Plateau d'Argentine (zone spéciale de conservation) - FR7200810
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion (zone spéciale de conservation)
Consultation du 30/08/2016 au 20/09/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion (zone spéciale de conservation) - FR7200801
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Castelculier (zone spéciale de conservation)
Consultation du 30/08/2016 au 20/09/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Castelculier (zone spéciale de conservation) - FR7200799
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du ruisseau des Gascons (zone spéciale de conservation)
Consultation du 30/08/2016 au 20/09/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du ruisseau des Gascons (zone spéciale de conservation) - FR7200736
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du Boudouyssou et plateau de Lascrozes (zone spéciale de conservation)
Consultation du 30/08/2016 au 20/09/2016 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du Boudouyssou et plateau de Lascrozes (zone spéciale de conservation) - FR7200733