Eau et biodiversité
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 février 2014 portant désignation du site Natura 2000 Têtes de bassin du Blavet et de l’Hyères (zone spéciale de conservation)
Consultation du 25/10/2016 au 15/11/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 17 février 2014 portant désignation du site Natura 2000 Têtes de bassin du Blavet et de l'Hyères (zone spéciale de conservation) - FR5300007
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Sites à chiroptères des Pyrénées orientales (zone spéciale de conservation)
Consultation du 25/10/2016 au 15/11/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Sites à chiroptères des Pyrénées orientales (zone spéciale de conservation) - FR9102010
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Posidonies du cap d’Agde (zone spéciale de conservation)
Consultation du 25/10/2016 au 15/11/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Posidonies du cap d'Agde (zone spéciale de conservation) - FR9101414
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Le Gardon et ses gorges (zone spéciale de conservation)
Consultation du 25/10/2016 au 15/11/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Le Gardon et ses gorges (zone spéciale de conservation) - FR9101395
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Plateau de l’Aubrac (zone spéciale de conservation)
Consultation du 24/10/2016 au 14/11/2016 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Plateau de l'Aubrac (zone spéciale de conservation) - FR9101352
Projet de plan national d’actions en faveur des chiroptères
Consultation du 20/10/2016 au 01/12/2016 - 9 contributions
Projet d’arrêté instituant une liste d’espèces marines protégées sur et autour de l’île de Clipperton
Consultation du 20/10/2016 au 10/11/2016 - 9 contributions
Projet d’arrêté instituant une zone de protection de biotope dénommée « aire marine protégée dans les eaux territoriales de l’Île de Clipperton »
Consultation du 20/10/2016 au 10/11/2016 - 7 contributions