Eau et biodiversité

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Sites à chiroptères des Pyrénées orientales (zone spéciale de conservation)

Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Sites à chiroptères des Pyrénées orientales (zone spéciale de conservation) - FR9102010

Consultation expirée

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Posidonies du cap d’Agde (zone spéciale de conservation)

Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Posidonies du cap d'Agde (zone spéciale de conservation) - FR9101414

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Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Le Gardon et ses gorges (zone spéciale de conservation)

Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Le Gardon et ses gorges (zone spéciale de conservation) - FR9101395

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Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Plateau de l’Aubrac (zone spéciale de conservation)

Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Plateau de l'Aubrac (zone spéciale de conservation) - FR9101352

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Projet de plan national d’actions en faveur des chiroptères

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Projet d’arrêté instituant une liste d’espèces marines protégées sur et autour de l’île de Clipperton

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Projet d’arrêté instituant une zone de protection de biotope dénommée « aire marine protégée dans les eaux territoriales de l’Île de Clipperton »

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Texte d’application de la loi biodiversité - Projet de décret relatif aux parcs nationaux et aux réserves naturelles

Consultation en cours