Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant modification des listes d’espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Grand-Est
Consultation du 27/07/2018 au 18/08/2018 - 32 contributions
Projet d'arrêté et son annexe (listes modifiées des espèces d'oiseaux) portant sur la modification des listes d'espèces d'oiseaux justifiant la désignation de 31 sites Natura 2000 (zones de protection spéciale) situés en région Grand Est.
Projet d’arrêté cosigné portant modification des listes d’espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Grand-Est
Consultation du 27/07/2018 au 18/08/2018 - 12 contributions
Projet d'arrêté et son annexe (listes modifiées des espèces d'oiseaux) portant sur la modification des listes d'espèces d'oiseaux justifiant la désignation de 5 sites Natura 2000 (zones de protection spéciale) situés en région Grand Est
Projet d’arrêté portant modification des listes d’espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Pays de la Loire
Consultation du 27/07/2018 au 18/08/2018 - 10 contributions
Projet d'arrêté et son annexe (listes modifiées des espèces d'oiseaux) portant sur la modification des listes d'espèces d'oiseaux justifiant la désignation de 10 sites Natura 2000 (zones de protection spéciale) situés en région Pays de la Loire.
Projet d’arrêté cosigné portant modification des listes d’espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Pays de la Loire
Consultation du 27/07/2018 au 18/08/2018 - 6 contributions
Projet d'arrêté et son annexe (listes modifiées des espèces d'oiseaux) portant sur la modification des listes d'espèces d'oiseaux justifiant la désignation de 6 sites Natura 2000 (zones de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Pays de la Loire.
Projet d’arrêté portant modification des listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Nouvelle-Aquitaine
Consultation du 27/07/2018 au 18/08/2018 - 10 contributions
Projet d'arrêté et son annexe (listes modifiées des espèces d'oiseaux) portant sur la modification des listes d'espèces d'oiseaux justifiant la désignation de 36 sites Natura 2000 (zones de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Nouvelle-Aquitaine.
Projet d’arrêté cosigné portant modification des listes d’espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zones de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Nouvelle-Aquitaine
Consultation du 27/07/2018 au 18/08/2018 - 1 contribution
Projet d'arrêté et son annexe (listes modifiées des espèces d'oiseaux) portant sur la modification des listes d'espèces d'oiseaux justifiant la désignation de 15 sites Natura 2000 (zones de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Nouvelle-Aquitaine.
Chasses traditionnelles et détermination des quotas de prélèvements pour la campagne 2018-2019 dans le département des Ardennes
Consultation du 24/07/2018 au 14/08/2018 - 11041 contributions
La France est concernée par plusieurs modes de chasse traditionnelle dont ceux à l’aide de filets et tenderies dans les Ardennes pour la capture des grives, merles noirs, vanneaux et pluviers dorés.
Chasses traditionnelles et détermination des quotas de prélèvements pour la campagne 2018-2019 dans les départements des Alpes-de-Haute-Provence, des Alpes-Maritimes, des Bouches-du-Rhône, du Var et du Vaucluse
Consultation du 24/07/2018 au 14/08/2018 - 6181 contributions
La France est concernée par plusieurs modes de chasse traditionnelle dont ceux à l’aide de gluaux dans les départements des Alpes-de-Haute-Provence, des Alpes-Maritimes, des Bouches-du-Rhône, du Var et du Vaucluse pour la capture des grives, merles noirs, vanneaux et pluviers dorés.