Eau et biodiversité
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone de protection spéciale) - FR4312032
Consultation du 09/08/2021 au 30/08/2021 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone de protection spéciale) - FR4312032
Plan national d’actions en faveur du Desman des Pyrénées
Consultation du 28/07/2021 au 31/08/2021 - 31 contributions
Cette consultation a pour objet de porter à la connaissance du public le projet de Plan national en faveur du Desman des Pyrénées
Projet d’arrêté relatif à la chasse de la tourterelle des bois en France métropolitaine pour la saison de chasse 2021-2022
Consultation du 16/07/2021 au 07/08/2021 - 12457 contributions
Le projet d’arrêté suspend la chasse de la tourterelle des bois jusqu’au 30 juillet 2022. Deux plans en cours de finalisation, un national et un autre européen, obligent à des mesures de restauration des habitats et des populations.
Arrêté modifiant l’arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Saye et du Meudon » (zone spéciale de conservation) - FR7200689
Consultation du 13/07/2021 au 03/08/2021 - 3 contributions
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Saye et du Meudon » (zone spéciale de conservation) - FR7200689
Plan national d’actions en faveur du Vison d’Europe
Consultation du 13/07/2021 au 31/08/2021 - 21 contributions
Cette consultation a pour objet de porter à connaissance du public le projet de plan national d'actions en faveur du Vison d'Europe
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Loire et de l’Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l’Allier entre Cher et Nièvre » (zone de protection spéciale) - FR2610004
Consultation du 12/07/2021 au 02/08/2021 - 2 contributions
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Cher et Nièvre » (zone de protection spéciale) - FR2610004
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Grands Dauphins de l’Agriate" (zone spéciale de conservation) - FR9402019
Consultation du 02/07/2021 au 23/07/2021 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), portant désignation du site Natura 2000 "Grands Dauphins de l’Agriate" (zone spéciale de conservation) - FR9402019
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Récifs du mont sous-marin de l’Agriate" (zone spéciale de conservation) - FR9402021
Consultation du 02/07/2021 au 23/07/2021 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), portant désignation du site Natura 2000 "Récifs du mont sous-marin de l’Agriate" (zone spéciale de conservation) - FR9402021