Eau et biodiversité
Projet d’arrêté relatif à la liste des espèces dont la chasse peut être autorisée en temps de neige dans le département des Alpes-Maritimes pour les saisons de chasse 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017
Consultation du 21/07/2014 au 14/08/2014 - 129 contributions
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Vallée de l’Aston"
Consultation du 11/07/2014 au 01/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Vallée de l'Aston"
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Lac bleu Léviste"
Consultation du 11/07/2014 au 01/08/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 FR 7300931 "Lac bleu Léviste", zone spéciale de conservation.
Projet d’arrêté relatif à la protection du bécasseau maubèche (Calidris canutus rufa) dans le département de la Guyane
Consultation du 19/06/2014 au 13/07/2014 - 6 contributions
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Vachères"
Consultation du 19/06/2014 au 10/07/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour le site Natura 2000 FR9302008 "Vachères", zone spéciale de conservation
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "le gave d’Oloron (cours d’eau) et marais de Labastide-Villefranche"
Consultation du 19/06/2014 au 10/07/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour la désignation du site Natura 2000 FR7200791 "le gave d'Oloron (cours d'eau) et marais de Labastide-Villefranche", zone spéciale de conservation
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "le Saison (cours d’eau)"
Consultation du 19/06/2014 au 10/07/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour la désignation du site Natura 2000 FR7200790 "le Saison (cours d'eau)", zone spéciale de conservation
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "La Bidouze (cours d’eau)"
Consultation du 19/06/2014 au 10/07/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour le site Natura 2000 7200789 "La Bidouze (cours d'eau)", zone spéciale de conservation