Eau et biodiversité
Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Petite montagne du Jura » - FR4301334
Consultation du 16/08/2022 au 06/09/2022 - aucune contribution
Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Reculées de la Haute Seille » - FR4301322
Consultation du 16/08/2022 au 06/09/2022 - aucune contribution
Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux » renommé « Vallons forestiers et milieux humides de la forêt de Chaux » et abrogeant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Côte de Château le Bois et gouffre du Creux à Pépé » - FR4301317
Consultation du 16/08/2022 au 06/09/2022 - aucune contribution
Arrêté modifiant l’arrêté du 07 mai 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » renommé « Vallée du Dessoubre » et abrogeant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Tourbière des Cerneux-Gourinots et zones humides environnantes, les Seignes des Guinots, le Verbois » - FR4301298
Consultation du 16/08/2022 au 06/09/2022 - aucune contribution
Arrêté modifiant l’arrêté du 10 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de ravin et landes du vallon de Canada, barrage du Pont du Roi » renommé « Vallon de Canada et barrage du Pont du Roi » - FR2600998
Consultation du 16/08/2022 au 06/09/2022 - aucune contribution
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Lac du Bourget et marais de Chautagne » - FR8202010
Consultation du 16/08/2022 au 06/09/2022 - 1 contribution
Arrêté modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » renommé « Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône » - FR8201771
Consultation du 16/08/2022 au 06/09/2022 - aucune contribution
Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » renommé « Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône » - FR8201771
Arrêté modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Les Usses » - FR8201718
Consultation du 16/08/2022 au 06/09/2022 - aucune contribution