Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 basse vallée de l’Ain, confluence Ain-Rhône (zone spéciale de conservation)
Consultation du 06/10/2014 au 27/10/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'espèces et d'habitats - cartes) portant désignation du site Natura 2000 basse vallée de l'Ain, confluence Ain-Rhône (zone spéciale de conservation) FR8201653
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 steppes de la Valbonne (zone spéciale de conservation)
Consultation du 06/10/2014 au 27/10/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'espèces et d'habitats - carte) portant désignation du site Natura 2000 steppes de la Valbonne (zone spéciale de conservation) FR8201639
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 prairies humides et forêts alluviales du val de Saône (zone spéciale de conservation)
Consultation du 06/10/2014 au 27/10/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'espèces et habitats - cartes) portant désignation du site Natura 2000 "prairies humides et forêts alluviales du val de Saône" (zone spéciale de conservation) FR8201632
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 " Récifs et marais arrière-littoraux du Cap Lévi à la Pointe de Saire"
Consultation du 06/10/2014 au 03/09/2014 - 1 contribution
Projet d'arrêté pour le site Natura 2000 FR 2500085 "Récifs et marais arrière-littoraux du Cap Lévi à la Pointe de Saire", zone spéciale de conservation
Projet d’arrêté relatif à l’encadrement de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2014-2015
Consultation du 29/09/2014 au 21/10/2014 - 582 contributions
Le présent arrêté a pour objet de définir, pour la saison de pêche 2014-2015, le quota de pêche d’anguille de moins de 12 centimètres attribués aux pêcheurs professionnels en eau douce (et le sous-quota d’anguilles de moins de 12 centimètres destinées à la consommation), sa répartition par unité de gestion ou sous-unité et les modalités de suivi de ce quota.
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Gorges de la Sioule"
Consultation du 18/09/2014 au 09/10/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour le site Natura 2000 FR8301034 "Gorges de la Sioule", zone spéciale de conservation
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Bois-Noirs"
Consultation du 18/09/2014 au 09/10/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour le site Natura 2000 FR8301045 "Bois-Noirs", zone spéciale de conservation
Programmes de surveillance des plans d’action pour le milieu marin en consultation du 22 août au 21 novembre 2014
Consultation du 22/08/2014 au 21/11/2014 - aucune contribution