Eau et biodiversité
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Savart du camp militaire de Mourmelon", ZSC
Consultation du 17/10/2014 au 05/11/2014 - 1 contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 FR2100258 "Savart du camp militaire de Mourmelon", (zone spéciale de conservation)
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Savart du camp militaire de Moronvilliers"
Consultation du 17/10/2014 au 05/11/2014 - 2 contributions
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 FR2100256 "Savart du camp militaire de Moronvilliers", ZSC
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités)"
Consultation du 13/10/2014 au 03/11/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour la désignation du site Natura 2000 FR 4301304 "Réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités)" zone spéciale de conservation
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Vallées du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs"
Consultation du 13/10/2014 au 03/11/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour la désignation du site Natura 2000 FR 4301298 "Vallées du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs" zone spéciale de conservation
Projet d’arrêté du portant désignation du site Natura 2000 l’Isle Crémieu (zone spéciale de conservation)
Consultation du 09/10/2014 au 30/10/2014 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 l'Isle Crémieu (zone spéciale de conservation), FR8201727
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l’Isle (zone spéciale de conservation)
Consultation du 09/10/2014 au 30/10/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l'Isle (zone spéciale de conservation), FR7200662
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Étangs et Vallées du Territoire de Belfort"
Consultation du 09/10/2014 au 30/10/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour la désignation du site Natura 2000 FR 4301350 "Étangs et Vallées du Territoire de Belfort", zone spéciale de conservation
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités)"
Consultation du 09/10/2014 au 30/10/2014 - aucune contribution
Projet d'arrêté pour la désignation du site Natura 2000 FR 4301345 "Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités)", zone spéciale de conservation