Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 marais - tourbières de l’Herretang (zone spéciale de conservation)
Consultation du 03/11/2014 au 24/11/2014 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 marais - tourbières de l'Herretang (zone spéciale de conservation) - FR 8201742
Plan de gestion du Parc naturel marin du golfe du Lion
Consultation du 30/10/2014 au 20/11/2014 - 1 contribution
Projet d’arrêté fixant les prescriptions techniques générales applicables aux installations, ouvrages, épis et remblais soumis à autorisation ou à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l’environnement et relevant de la rubrique 3.1.1.0. de la nomenclature annexée à l’article R. 214-1 du code de l’environnement
Consultation du 30/10/2014 au 23/11/2014 - 79 contributions
Projet d’arrêté créant la réserve nationale de chasse et de faune sauvage de Belledonne
Consultation du 27/10/2014 au 17/11/2014 - 9 contributions
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 landes, tourbières et habitats rocheux du massif du Taillefer (zone spéciale de conservation)
Consultation du 17/10/2014 au 07/11/2014 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'espèces et d'habitats - cartes) portant désignation du site Natura 2000 landes, tourbières et habitats rocheux du massif du Taillefer (zone spéciale de conservation) FR8201735
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 marais du val d’Ainan (zone spéciale de conservation)
Consultation du 17/10/2014 au 07/11/2014 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 marais du val d'Ainan (zone spéciale de conservation)- FR8201729
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Vallée de l’Aujon, de Chameroy à Arc-en-Barrois", ZSC
Consultation du 17/10/2014 au 05/11/2014 - 2 contributions
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 FR 2100293 "Vallée de l'Aujon, de Chameroy à Arc-en-Barrois" ; (zone spéciale de conservation)
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Marais de la Superbe", ZSC
Consultation du 17/10/2014 au 05/11/2014 - 1 contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 FR2100285 "Marais de la Superbe" (zone spéciale de conservation)