Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 falaises et pelouses du cap Blanc Nez, du mont d’Hubert, des Noires Mottes, du fond de la Forge et du mont de Couple (zone spéciale de conservation)
Consultation du 20/03/2015 au 10/04/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 falaises et pelouses du cap Blanc Nez, du mont d'Hubert, des Noires Mottes, du fond de la Forge et du mont de Couple (zone spéciale de conservation) FR3100477
Projet d’arrêté fixant les conditions de la chasse maritime dans les eaux territoriales françaises situées au large des côtes de l’archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Consultation du 20/03/2015 au 10/04/2015 - 99 contributions
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 hautes vallées de la Solre, de la Thure, de la Hante et leurs versants boisés et bocagers (zone spéciale de conservation)
Consultation du 20/03/2015 au 10/04/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 hautes vallées de la Solre, de la Thure, de la Hante et leurs versants boisés et bocagers (zone spéciale de conservation) FR3100512
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 récifs Gris-Nez Blanc-Nez (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/03/2015 au 02/04/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes portant désignation du site Natura 2000 récifs Gris-Nez Blanc-Nez (zone spéciale de conservation) FR3102003
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 baie de Canche et couloir des trois estuaires (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/03/2015 au 02/04/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 baie de Canche et couloir des trois estuaires (zone spéciale de conservation) FR 31002005 ; (ZSC)
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 forêts de Mormal et de Bois l’Evêque, Bois de la Lanière et plaine alluviale de la Sambre (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/03/2015 au 02/04/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes ) portant désignation du site Natura 2000 forêts de Mormal et de Bois l'Evêque, Bois de la Lanière et plaine alluviale de la Sambre (zone spéciale de conservation) FR3100509
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 forêts de Raismes / Saint-Amand / Wallers et Marchiennes et plaine alluviale de la Scarpe (zone spéciale de conservation
Consultation du 12/03/2015 au 02/04/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 forêts de Raismes / Saint-Amand / Wallers et Marchiennes et plaine alluviale de la Scarpe (zone spéciale de conservation) FR3100507
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 dunes flandriennes décalcifiées de Ghyvelde (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/03/2015 au 02/04/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes ( listes d'habitats et d'espèces - carte ) portant désignation du site Natura 2000 dunes flandriennes décalcifiées de Ghyvelde (zone spéciale de conservation) FR3100475