Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 réseau hydrographique de la Haute Dronne (zone spéciale de conservation)
Consultation du 18/02/2015 au 11/03/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 réseau hydrographique de la Haute Dronne (zone spéciale de conservation) - FR7200809
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 la Dordogne (zone spéciale de conservation)
Consultation du 18/02/2015 au 11/03/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 la Dordogne (zone spéciale de conservation) FR7200660
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Gorges de la Vis et la Virenque (zone spéciale de conservation)
Consultation du 17/02/2015 au 10/03/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes ) portant désignation du site Natura 2000 Gorges de la Vis et la Virenque (zone spéciale de conservation) FR7300852
Projet de décret portant sur diverses dispositions cynégétiques
Consultation du 16/02/2015 au 22/02/2015 - 469 contributions
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 massif forestier de Retz (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/02/2015 au 05/03/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes ( liste d'habitats et d'espèces - cartes ) portant désignation du site Natura 2000 massif forestier de Retz (zone spéciale de conservation) FR2200398
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 cavité de Larris Millet à Saint-Martin-le-Nœud (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/02/2015 au 05/03/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 cavité de Larris Millet à Saint-Martin-le-Nœud (zone spéciale de conservation) FR220376
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 massif forestier d’Hirson (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/02/2015 au 05/03/2015 - aucune contribution
Projet d’arrêté et ses annexes (listes d’habitats et d’espèces - cartes ) portant désignation du site Natura 2000 massif forestier d'Hirson (zone spéciale de conservation) FR2200286
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 massif forestier du Haut Bray de l’Oise (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/02/2015 au 05/03/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 massif forestier du Haut Bray de l'Oise (zone spéciale de conservation) FR2200372